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France, Auteur ; Elie Cohen, Auteur ; Michel Mougeot, Auteur | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2001La question des enchères concerne de nombreux secteurs : licences de mobile de 3e génération, placement des titres d'Etat, fournitures d'énergie électrique, etc. Deux rapports : le premier présente l'ingénierie qui accompagne le renouveau des en[...]texte imprimé
Jean-François Mattei, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995L'évolution sociologique, démographique, médicale, le développement de l'adoption internationale et la Convention de La Haye conduisent à porter un nouveau regard sur l'enfant. Ce rapport s'appuie sur près de deux cents entretiens avec des trava[...]texte imprimé
GROUPE DE RECHERCHE SUR LA RELATION ENFANTS MÉDIAS (France), Auteur ; Françoise Minot, Secrétaire ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 2002Traite des rapports de la publicité télévisée et des enfants sous plusieurs angles comme l'exposition des enfants à la télévision, la compréhension de la publicité par les enfants, les effets de la publicité sur les enfants à plus ou moins long [...]texte imprimé
France, Auteur ; Michel Didier, Secrétaire ; Jean-Hervé Lorenzi, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2002Examen fouillé de l'état de la technologie de l'UMTS, de ses promesses et de ses incertitudes. Evolution de la structure du marché et proposition d'une prospective économique fondée sur l'utilisation d'un modèle de projection du secteur des télé[...]texte imprimé
France, Auteur ; Claude Bébéar, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Dresse le constat des discriminations qui frappent les minorités visibles. L'auteur décrit, notamment, l'ampleur du chômage dans les zones urbaines sensibles. Propose une série de mesures qui vont de l'anonymat des CV à l'offre de stages non dis[...]texte imprimé
France, Auteur ; Laurence Tubiana, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Le débat sur le développement durable, depuis le sommet de Rio en 1992, ouvre la question de l'architecture des institutions de la régulation mondiale, de la hiérarchie des normes et des règles que se donne la communauté internationale. Des répo[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Baptiste de Foucauld, Auteur ; Jean-Pierre Balligand, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000A quelles conditions l'épargne salariale peut-elle contribuer à la mise en place des nouvelles règles du jeu dont notre société a besoin ? Le rapport inventorie les formes d'épargne salariale et dresse un état des lieux en France, en Europe et à[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean Picq, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995La mondialisation des échanges, l'importance croissante des réglementations européennes, la décentralisation, les risques de rupture de la cohésion nationale, imposent de nouveaux modes de décision publique. Le rapport de cette mission vise à re[...]texte imprimé
France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2000La mondialisation, la construction européenne et la complexification de la vie économique ont conduit la plupart des nations industrialisées à d'importantes réformes de l'intervention publique et de l'organisation de l'Etat. Avec une analyse com[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Michel Charpin, Éditeur scientifique ; Benjamin Dessus, Éditeur scientifique ; René Pellat, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Cette étude sur les données économiques de l'ensemble de la filière nucléaire, y compris le retraitement des déchets propose des scénarios différenciés par le niveau de la demande électrique et les modes de production susceptibles de la couvrir [...]texte imprimé
France, Auteur ; Patrick Artus, Secrétaire ; Lionel Fontagné, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2006Analyse axée sur les aspects microéconomiques, à partir de données sectorielles fines et individuelles de firmes, ce rapport montre que la variation des exportations dépend largement de la variation du nombre d'entreprises exportatrices. Il insi[...]texte imprimé
France, Auteur ; FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Monique Cerisier Ben Guiga, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Alors que la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions s'est imposée dans l'Hexagone, les mesures qu'elle préconise ne sont pas applicables hors de France en raison du principe de territorialité. Ce rapport bouleverse les [...]texte imprimé
France, Auteur ; Michel Godet, Secrétaire ; Evelyne Sullerot, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2005Les auteurs interrogent la pérennité du système de retraites français et insistent sur la nécessité de renouveler les générations, par une politique familiale plus active et par une immigration choisie doublée d'une politique d'intégration volon[...]texte imprimé
France, Auteur ; Michel Desnos, Secrétaire ; Philippe Ménasché, Secrétaire ; Josy Reiffers, Secrétaire | Paris : Documentation française | Note du CAS | 2006Malgré l'autorisation des expériences sur les embryons surnuméraires, la législation française reste restrictive en matière de clonage à visée scientifique ou thérapeutique, au regard notamment du Royaume-Uni ou de la Belgique. Ce rapport étudie[...]texte imprimé
Synthèse sur les questions soulevées par le rétablissement d'un service national, civil ou militaire. Deux propositions de lois ont déjà été déposées, l'une par des parlementaires UMP, l'autre par des parlementaires socialistes.