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F. Lefebvre
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Les cahiers Francis Lefebvre
Les clés pour agir Code pratique Francis Lefebvre Dossiers internationaux Francis Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre Feuillets pratiques Formation International series Francis Lefebvre Mémento expert Francis Lefebvre Mémento pratique Francis Lefebvre La pratique de... Traités pratiques Vos droits, votre argent |
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001Etudie la réglementation de la durée du travail, les conséquences des 35 heures pour l'entreprise, la façon de réorganiser le travail, ainsi que les aides financières.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2003Réflexion juridique et économique sur l'opportunité actuelle de la réduction de la durée du temps de travail depuis que la publication de la loi du 17 janvier 2003, dite loi Fillon, a assoupli l'organisation du temps de travail et a enlevé le ca[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2000Dresse un bilan complet de l'application des 35 heures. Puis analyse les conditions de mise en place de la loi, développe les conséquences sur le fonctionnement de l'entreprise et fait le point des aides financières qu'elle peut obtenir.texte imprimé
PRICEWATERHOUSE-COOPERS, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2005Permet de connaître la nouvelle réforme comptable du PCG. Cette dernière modifie tous les actifs, toutes les étapes de la vie des actifs, tous les traitements comptables. Ce guide propose le rappel des traitements antérieurs, le nouveau texte, s[...]texte imprimé
Jean-Yves Mercier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Ce guide est consacré au régime des droits sociaux au regard de l'ISF et des droits de mutation à titre gratuit. Il examine les mesures d'incitation fiscale résultant de la loi Dutreil du 1er août 2003 et des textes en faveur de la détention et [...]texte imprimé
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004Présente le régime juridique, fiscal et social de l'Allemagne ainsi que ses conventions fiscales avec la France. Donne tous les éléments pour s'implanter ou travailler dans ce pays.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présentation s'appuyant sur de nombreux exemples des avantages de la nouvelle réglementation du 30 décembre 2005 qui affecte différents aspects du régime comptable et fiscal des dépréciations d'actif : base, durée et modes d'amortissement, nouve[...]texte imprimé
Marie-Elisabeth André, Auteur ; Marie-Pierre Dumont, Auteur ; Philippe Grignon, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2005Etudie les obligations post-contractuelles légales ou conventionnelles notamment en terme d'intérêt, de positionnement, de régime et de tout ce qui participe à la continuation de fait de la relation.texte imprimé
Véritable bible des associations : toute la législation en vigueur à jour au 15 avril 1988.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Examine les règles communes à toutes les associations (humanitaires, sportives, etc.) puis développe les règles spécifiques à chacune d'elles. Aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées de dossier[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Gérard Klein, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1998Une réponse aux questions liées à la libre prestation de services dans le secteur de l'assurance-vie depuis le Luxembourg : sécurité financière et juridique; caractéristiques des produits financiers; confidentialité; fiscalité.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2004Porte sur le cadre institutionnel et réglementaire de l'audit légal en France. Analyse la démarche constitutive de l'audit financier, les missions complémentaires confiées aux commissaires aux comptes, la spécificité de l'audit des banques, des [...]texte imprimé
Ariane Beetschen, Auteur ; Marie-Odile Duparc, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Depuis le 1er septembre 2006 un nouveau régime concernant les opérateurs étrangers qui réalisent des opérations imposables en France, implique un changement dans leur gestion de la TVA. Ce guide rédigé par deux spécialistes expose les règles à s[...]texte imprimé
Jean-Marc Mousseron, Auteur ; Michel Guibal, Auteur ; Daniel Mainguy, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2001Aborde pas à pas tous les aspects juridiques de cette période, que le contrat envisagé soit un contrat de droit privé ou de droit administratif.texte imprimé
Pour connaître la législation sur la promesse de bail, le bail, la cession de droit au bail, la résiliation, le renouvellement, la sous-location, la cession d'un fonds de commerce, la location-gérance, la gérance-mandat. Cet ouvrage est la retra[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2006Cette présentation du régime juridique, fiscal, social et comptable de la Belgique et de ses conventions fiscales avec la France, donne aux entreprises et à leurs conseils tous les éléments pour s'implanter ou travailler dans ce pays, partenaire[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les clés pour agir | 2006Présente les principaux produits et supports de placements financiers. Permet d'avoir une vision comparative des produits et de cibler ceux qui correspondent le mieux à ses objectifs : placement ou transmission, risque, rémunération, horizon de [...]texte imprimé
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Jean-Claude Teston-Chames, Auteur ; J.-L. Fiorese, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1983document multimédia
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Propose plus de 1.500 pages de Code général des impôts, 1.000 pages de Journal officiel, 2.500 pages de circulaires administratives et 5.000 pages de jurisprudence synthétisées, analysées et commentées. Permet de connaître précisément ses droits[...]document multimédia
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Propose plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice synthétisés, analysés et commentés. Comprend plus de 1.800 mots clés, des tableaux, des exemples c[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento expert Francis Lefebvre | 2006Recueil explicatif des règles (droit civil, commercial, fiscal et des sociétés) relatives aux cessions de titres de sociétés commerciales : promesses de vente, agrément et préemption, évaluation des parts, régime des plus-values, etc.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004La Chine, entrée dans l'OMC en 2001, développe son ouverture économique. Le droit des investissements étrangers mis en place en 1979 se rapproche aujourd'hui du droit commun. Cet ouvrage fait le point de la règlementations des affaires et du dro[...]texte imprimé
PRICEWATERHOUSE-COOPERS, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Analyse des opérations comptables et financières pour les activités courantes ou plus spécifiques comme les établissements multiples, les accords de coopération, les fusions, etc. Définit les relations de la comptabilité avec la fiscalité, le co[...]texte imprimé
PRICEWATERHOUSE-COOPERS, Auteur ; Claude Lopater, Metteur en scène, réalisateur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Code pratique Francis Lefebvre | 2006Réunit les textes comptables à jour dans leur version applicable dès 2006, complétés par les interprétations figurant dans les avis CNC et les recommandations et communiqués du CNC. Comprend une partie relative aux comptes individuels et une sec[...]texte imprimé
LANDWELL & ASSOCIÉS, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2005Présente le règlement CRC 99-02 qui s'applique de manière obligatoire aux comptes consolidés des groupes industriels et commerciaux français, à jour des dernières modifications, ainsi qu'un comparatif avec le règlement CE n°1606-2002 dit IFRS 20[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2000Un guide de l'action commerciale pour tout savoir sur la promotion, la commercialisation et la protection des consommateurs afin d'élaborer une stratégie commerciale en toute légalité.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2001Un guide de l'action commerciale pour tout savoir sur la promotion, la commercialisation et la protection des consommateurs afin d'élaborer une stratégie commerciale en toute légalité.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2003Un guide juridique de l'action commerciale pour tout savoir sur la promotion, la commercialisation et la protection des consommateurs afin d'élaborer une stratégie commerciale en toute légalité.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Guide juridique de l'action commerciale présentant les règles de promotion des ventes, de concurrence et de protection des consommateurs à prendre en compte pour élaborer une stratégie commerciale conforme à la réglementation en vigueur.texte imprimé
Georges Latil, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Examine les raisons qui amènent à engager un contentieux, puis les différentes étapes du contentieux qui débute par une réclamation et peut se poursuivre devant les juridictions. Etudie des contentieux spécifiques : contentieux du recouvrement s[...]texte imprimé
Constitue avec $$Rupture du contrat de travail$$, chez le même éditeur, une étude complète des dispositions régissant les relations contractuelles entre employeurs et salariés. A jour au 1er janvier 1990.texte imprimé
Barthélemy Mercadal, Auteur ; Editions Francis Lefebvre, Éditeur scientifique | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Traite de façon approfondie des matières utiles à la vie des affaires. Donne toutes les précisions nécessaires sur les contrats, les accords de distribution, les baux commerciaux, le financement de l'entreprise, les moyens de paiement, le recouv[...]texte imprimé
Analyse en détail les techniques du contrôle fiscal, les procédures mises en oeuvre, les sanctions encourues, les garanties que la loi offre aux redevables.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Sylvie de Gentile, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Décrit les règles comptables et fiscales applicables au contrôle et à la vérification des comptabilités informatisées.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001L'objectif est d'aider les contribuables et leurs conseils à faire face à ces contrôles. Trois thèmes principaux sont analysés : critères de sélection des dossiers susceptibles d'être vérifiés, modalités de contrôle et procédures mises en oeuvre[...]texte imprimé
Patrice Macqueron, Auteur ; Pol Macqueron, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les clés pour agir | 2005En s'appuyant sur des exemples, ce guide explique étape par étape comment créer et gérer une petite ou moyenne association. Il est organisé thématiquement (siège, adhérents, activités, terrains, comptabilité...) et propose des outils simples à u[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les clés pour agir | 2006Tout sur les sociétes civiles immobilières et de portefeuille. A quels objectifs la création d'une société civile peut-elle répondre ? Quels sont les pouvoirs du gérant ? Comment gère-t-elle son portefeuille de titres ? Ce guide pratique juridiq[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les cahiers Francis Lefebvre | 2004Explique les différents moyens pour un dirigeant d'optimiser sa rénumération, sa situation fiscale et patrimoniale, son épargne salariale, son financement bancaire, son implantation géographique. Signale les avantages de chaque solution.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Propose aux dirigeants de sociétés commerciales une approche pluridisciplinaire (droit civil, droit des sociétés, droit du travail, protection sociale et fiscalité), une organisation thématique : 30 dossiers classés par ordre alphabétique, un év[...]texte imprimé
Etudie le statut des dirigeants de droit ou de fait des sociétés commerciales en examinant les aspects juridiques, sociaux et fiscaux : mandat et contrat de travail, protection sociale, régime fiscal des rémunérations, statut des dirigeants de s[...]texte imprimé
La loi du 18 janvier 1992 autorisant la publicité comparative et renforçant la protection du consommateur est commentée.texte imprimé
CMS LEGAL SERVICE EEIG, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Véritable guide pratique des distributions opérées par les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés. A jour de la réforme du régime fiscal des distributions et de l'avoir fiscal votée fin 2003 et applicable en 2005.texte imprimé
Nouveau régime des formalités résultant de la suppression des frontières intracommunautaires, valeur en douane, notion d'origine, contrôle de l'exportation de certaines marchandises, mesures anti-dumping et anti-subventions, contentieux douanier[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Barthélemy Mercadal, Secrétaire ; Patrice Macqueron, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1999Une synthèse des règles juridiques relatives aux activités économiques. Etudes de cas, exemples concrets, conseils pratiques, l'accent est toujours mis sur l'application du droit des affaires et ses incidences sur la marche de l'entreprise. Mise[...]texte imprimé
Barthélemy Mercadal, Auteur ; Patrice Macqueron, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2005Synthétise les règles juridiques relatives aux activités économiques. Développe la mise en oeuvre du droit des affaires, définit ses acteurs, les choses et les droits disponibles (acquisition, transmission, extinction, sanction). Expose son appl[...]texte imprimé
FORMATION ET PRÉPARATION VIÈTE, Auteur ; Denis Gatumel, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2006Forme à la pratique des conditions juridiques d'emploi : conditions de travail et de formation, représentation salariale et syndicale, relations collectives. Présente les sources du droit du travail : le contrat, le statut collectif et celui des[...]texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 2003Présente toutes les règles relatives à l'impôt de solidarité sur la fortune, aux successions et aux donations. Prend en compte les changements dus à la loi du 1er août 2003 pour l'initiative économique (dite loi Dutreil).texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les cahiers Francis Lefebvre | 2004Offre de nombreux conseils pour connaître les formalités liées à l'embauche (rédaction du contrat, période d'essai, etc.), choisir le contrat de travail adapté (CDD, CDI, Intérim, temps partiel, apprenti), bénéficier d'aides à l'embauche, etc. A[...]texte imprimé
Expose les règles nationales et européennes organisant la concurrence. Précise notamment les pratiques anticoncurrentielles sanctionnées ou autorisées ainsi que les procédures à disposition des entreprises pour faire valoir leurs droits.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Présente les aspects financiers, juridiques et fiscaux des principaux produits et supports de placement financier : intérêt des produits dans la gestion de patrimoine, régime d'imposition de ces produits. Des études transversales complètent le p[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Présente les caractéristiques propres aux différents dispositifs prévus par la législation visant à motiver et à fidéliser les salariés à leur entreprise. Modifié successivement et profondement depuis 2001, la dernière réforme date de la loi du [...]texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 2001Aborde les aspects des différents régimes prévus par la législation pour associer les salariés aux résultats de l'entreprise : participation aux résultats, plans d'épargne, intéressement, bons de souscription de parts de créateur d'entreprise.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2005Après une introduction qui présente le marché espagnol, cet ouvrage aborde le droit des affaires, le système fiscal, le droit social et les règles comptables de l'Espagne. Il réunit également les textes de deux conventions fiscales franco-espagn[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2001Présente le régime juridique, fiscal, social et comptable des Etats-Unis et les conventions fiscales avec la France.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2005Permet de procéder avec un maximum de rigueur et de sécurité aux différentes évaluations patrimoniales exigées par la législation fiscale (ventes, donations, successions, plus-values, ISF...) et d'optimiser la gestion de son patrimoine (contrôle[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Pour connaître l'essentiel des règles fiscales, choisir le régime le plus favorable, calculer impôts et taxes, établir les déclarations et vérifier les avis d'imposition. Contient de nombreuses pages du code général des impôts et du $$Journal of[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Code pratique Francis Lefebvre | 2006Réunit les textes législatifs et réglementaires du code général des impôts, ses annexes et le livre des procédures fiscales. Avec divers textes indispensables au fiscaliste tels que les directives communautaires fondamentales et de larges extrai[...]texte imprimé
Départ des salariés en formation (plan et congé de formation, bilan de compétences, consultation des représentants du personnel...); participation financière des entreprises.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Détaille les nouvelles règles juridiques concernant le droit individuel à la formation professionnelle tout au long de la vie, issues de la loi du 4 mai 2004.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | International series Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004A destination des entreprises anglophones, cet ouvrage expose le régime juridique et fiscal français, plus particulièrement sous ses aspects intéressant les relations internationales.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | International series Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2000Expose le régime juridique et fiscal français, particulièrement sous ses aspects intéressant les relations internationales.texte imprimé
LANDWELL & ASSOCIÉS, Auteur ; Claude Lopater, Secrétaire ; Marie-Amélie Deysine, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2004Permet de maîtriser la nouvelle règlementation comptable et fiscale applicable aux opérations réalisées dès le 9 juin 2004 et qui concerne les mouvements de croissance externe ou de restructurations des entreprises (fusions, apports partiels d'a[...]texte imprimé
PRICEWATERHOUSE-COOPERS, Auteur ; Claude Lopater, Secrétaire ; Marie-Amélie Deysine, Secrétaire ; Anne-Lyse Blandin, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2006Pour maîtriser la nouvelle règlementation comptable et fiscale applicable aux opérations réalisées depuis le 1er janvier 2005 et qui concerne les mouvements de croissance externe ou de restructurations des entreprises (fusions, apports partiels [...]texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 2006Ce guide présente l'ensemble du régime juridique des garanties de passif de même que leurs incidences fiscales. Il intègre une formule développée de convention de garantie et guide le lecteur dans la rédaction d'une telle clause et l'appréciatio[...]texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 2001Destiné à mettre en évidence et à faciliter les choix fiscaux que doivent opérer les dirigeants lors de la création de l'entreprise, à l'occasion des opérations courantes et des investissements, pour optimiser le résultat fiscal.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Répond de façon pratique et complète aux questions relatives à la vente et à la gestion d'immeubles : vente, financement, statut de la copropriété et des associations syndicales, rapports locatifs (baux, régimes locatifs particuliers), fiscalité[...]texte imprimé
BEFEC PARTENAIRES, Auteur ; LANDWELL & ASSOCIÉS, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2004Apporte tous les conseils et les outils pratiques utiles à une gestion pérenne et au développement d'une PME. Aborde les volets financiers, juridiques, comptables, fiscaux et sociaux. Avec de nombreuses fiches de synthèse.texte imprimé
Anne Grousset, Metteur en scène, réalisateur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Guide technique et pratique exposant simplement les règles applicables en matière de TVA. Illustre les principes de gestion de la TVA par de nombreux exemples d'application pris dans la vie de l'entreprise ou dans la jurisprudence. Ouvrage compo[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Recueil et analyse des sources légales et jurisprudentielles relatives aux groupes de sociétés (droit des sociétés, droit fiscal et du travail etc.). Contient un dossier consacré aux sociétés d'investissements immobiliers cotées.texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 2002Rassemble les principales règles de droit commun concernant l'activité de détention de participations : critères de choix entre les différentes formes sociales, mode de constitution, statut des salariés, gestion de la trésorerie, aspects fiscaux[...]texte imprimé
Memento des normes comptables internationales permettant d'avoir une synthèse, pour chacune des 50 bourses de valeurs existant dans le monde, du (des) référentiel (s) accepté (s) et les rapprochements nécessaires entre référentiels.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Vos droits, votre argent | 2006L'ouvrage répond aux questions que se pose un propriétaire ou futur propriétaire à propos de son bien et l'accompagne tout au long de ses démarches. Comporte des modèles, lettres types, formules, exemples chiffrés, etc.texte imprimé
Des études de cas pratiques pour comprendre la fiscalité des opérations internationales : la territorialité de l'impôt sur les sociétés, les groupes internationaux, les quartiers généraux, les opérations internationales et la TVA, les salariés e[...]texte imprimé
Emmanuelle Féna-Lagueny, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Auteur ; Bernard Plagnet, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2006Décrit le système fiscal français, la fiscalité personnelle et la fiscalité des entreprises, thème central de l'ouvrage. Aborde le contrôle et le contentieux de l'impôt et propose des conseils pour l'application des solutions fiscales.texte imprimé
Présente les règles juridiques applicables à l'économie des systèmes d'information (statut et protection des créations informatiques, relations contractuelles et marchés publics, protection des personnes et des données à caractère personnel les [...]texte imprimé
Présente aux entreprises et professionnels du droit les règles juridiques applicables à l'économie des systèmes d'information et fournit des solutions concrètes aux questions qu'ils se posent.texte imprimé
Barthélemy Mercadal, Auteur ; Patrice Macqueron, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1990texte imprimé
CMS LEGAL SERVICE EEIG, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 1992Ce guide précise les mécanismes de l'intégration et met en relief ses avantages et ses inconvénients. Il indique la marche à suivre et propose des modèles de convention avec leur traduction dans les comptes sociaux et les comptes consolidés.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004Permet une approche du marché italien à travers la réglementation des affaires, son système fiscal, son droit social, et les conventions fiscales franco-italiennes. A jour des deux réformes intervenues en janvier 2004 en Italie et qui concernent[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2001Permet une approche du marché italien à travers la réglementation des affaires, son système fiscal, son droit social, et les conventtions fiscales franco-italiennes.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2005Définit le licenciement pour motif d'ordre économique, décrit les différentes procédures applicables en distinguant licenciement individuel et collectif et le cas des salariés protégés. Etudie les sanctions encourues en cas de non respect de la [...]texte imprimé
Jean Schaffner, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2005Expose le cadre juridique et financier, le droit des sociétés, la fiscalité, le régime des holdings et des organismes de placement collectif et la réglementation sociale au Luxembourg.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2002Présente le régime juridique, fiscal, social et comptable du pays et les conventions fiscales avec la France. Donne aux entreprises et à leurs conseils tous les éléments pour s'implanter ou travailler dans ce pays.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Présentation de la réglementation concernant la fiscalité, la comptabilité agricole et la politique agricole commune. Avec la législation sociale de ce secteur et des dossiers juridiques concernant l'exploitation agricole (exploitants, sociétes [...]document multimédia
Etudie en détail toutes les opérations comptables et financières pour les activités courantes de l'entreprise ou les activités plus spécifiques (établissements multiples, accords de coopération, fusions...). Traite également toutes les relations[...]document multimédia
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Toutes les opérations comptables et financières pour les activités courantes de l'entreprise ou les activités plus spécifiques (établissements multiples, accords de coopération, fusions...), ainsi que toutes les relations de la comptabilité avec[...]document multimédia
Propose plus de 1.500 pages de Code général des impôts, 1.000 pages de Journal officiel, 2.500 pages de circulaires administratives et 5.000 pages de jurisprudence synthétisées, analysées et commentées. Permet de connaître précisément ses droits[...]document multimédia
Propose plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice synthétisés, analysés et commentés. Mise à jour gratuite sur Internet en temps réel.texte imprimé
Pour s'initier et se perfectionner à la méthodologie juridique. Tous les exercices sont traités : commentaire de décision de justice, dissertation juridique, cas pratique... Approche pédagogique.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Pierre-Jean Douvier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2003Exposé complet de la réglementation du pays en matière de droit fiscal, social et comptable. Cette nouvelle édition contient un dossier sur l'évolution des relations franco-monégasques et les mesures concernant le blanchiment des capitaux.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Expose toutes les règles applicables en matière de négociation dans l'entreprise étape par étape ainsi que les types d'accords particuliers.texte imprimé
BUREAU D'ETUDES FISCALES ET COMPTABLES ET ASSOCIES, Auteur ; CMS LEGAL SERVICE EEIG, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1990Destiné aux entreprises et aux banques. Au sommaire : Présentation des nouveaux instruments financiers; Traitement comptable et fiscal : principes généraux; Traitement comptable et fiscal : analyse par instrument; Contrôle interne et contrôle de[...]texte imprimé
Expose à partir des décisions, des avis et des interprétations des autorités de contrôle et de la jurisprudence, les règles auxquelles sont soumises les offres publiques. Edition à jour de la loi de modernisation de l'économie, du règlement géné[...]texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 1994Etude complète des mesures anti-évasion fiscale prises par la France et d'autres pays européens, spécificités de chaque pays ou zone d'activité offrant les avantages fiscaux les plus intéressants, études de synthèse sur des points délicats qui p[...]texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 1985Un ouvrage qui étudie les modalités d'application de l'impôt français aux opérations internationales ou aux résultats de ces opérations.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les clés pour agir | 2006Guide pratique juridique et fiscal de l'investisseur immobilier, cet ouvrage ponctué de nombreux exemples apporte des réponses aux questions que doit se poser tout investisseur pour mener à bien son projet.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Pierre Dufils, Auteur ; Claude Lopater, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Analyse les opérations comptables et financières pour les activités courantes ou plus spécifiques comme les établissements multiples, les accords de coopération, les fusions, etc. Définit les relations de la comptabilité avec la fiscalité, le co[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Pierre Dufils, Auteur ; Claude Lopater, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Analyse les opérations comptables et financières pour les activités courantes ou plus spécifiques comme les établissements multiples, les accords de coopération, les fusions, etc. Définit les relations de la comptabilité avec la fiscalité, le co[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Synthétise, analyse et commente plus de 1.500 pages du code général des impôts, de nombreuses pages du $$Journal officiel$$, des circulaires administratives et des extraits de jurisprudence. Renseigne sur les droits du contribuable, permet de ch[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Un panorama complet de la réglementation sociale française avec plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice synthétisés, analysés et commentés. Avec u[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Alain Couret, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Notions fondamentales sur les sociétés suivies de l'étude des règles de fonctionnement communes et propres à chaque type de société puis spécifiques aux sociétés et groupements particuliers (société en participation, société créée de fait, group[...]texte imprimé
Pascal Julien Saint-Amand, Auteur ; Paul-André Soreau, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présentation des différentes formes de pactes statutaires et extra-statutaires, ainsi que des clauses concernant la gestion et la transmission des entreprises : droit de vote, répartition des bénéfices, désignation des administrateurs, clauses d[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Ce mémento étudie tout ce qui constitue le salaire (fixation, calcul, paiement...) et tout ce qui influence le salaire (situations ou statuts particuliers), présente tous les prélèvements sociaux et fiscaux et propose toutes les méthodes de comp[...]texte imprimé
Expose les mesures (d'ordre interne et conventionnelles) prises notamment par la France pour lutter contre l'évasion fiscale internationale, présente le régime juridique et fiscal d'une trentaine de "paradis fiscaux" et de régimes ou de zones à [...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2001Après la présentation du cadre juridique et familial de l'acquisition et de la détention du patrimoine (notamment les incidences des régimes matrimoniaux), étudie en détail les aspects juridiques et fiscaux des placements mobiliers ou financiers[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2003Après la présentation du cadre juridique et familial de l'acquisition et de la détention du patrimoine (notamment les incidences des régimes matrimoniaux), étudie en détail les aspects juridiques et fiscaux des placements mobiliers ou financiers[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Après la présentation du cadre juridique et familial de l'acquisition et de la détention du patrimoine (notamment des incidences des régimes matrimoniaux), étudie en détail les aspects juridiques et fiscaux des placements mobiliers ou financiers[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2001Présente le régime juridique, fiscal et social de ce pays, ainsi que les conventions fiscales avec la France.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Pierre Dufils, Secrétaire ; Claude Lopater, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1999Présente, article par article, le texte de loi du nouveau PCG, les commentaires des auteurs, la mise en évidence immédiate des changements, la correspondance (près de 2.000 références) avec les textes antérieurs et le lien avec le $$Mémento comp[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2000Les aspects juridiques de la création d'entreprise : régime fiscal et social du créateur, formalités à accomplir, aides à la création...texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Ariane Beetschen, Auteur ; Philippe Bozzacchi, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2005Présente, en détail et avec des exemples pratiques, la déclaration des échanges de biens dans la Communauté européenne et établit un lien constant avec les autres obligations : la déclaration de chiffre d'affaires CA 3 et les registres. Prend en[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2000Analyse conjointement les problèmes fiscaux, juridiques et comptables liés à la facturation et les problèmes d'organisation interne.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2006Présente l'intérêt du régime avec la définition du périmètre du groupe, du résultat d'ensemble, de la plus ou moins-value, de la sortie. Analyse les opérations de restructuration, l'imposition, le paiement, le régime des distributions et le cont[...]texte imprimé
Anne Charvériat, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Auteur ; Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2004Présente l'intérêt du régime avec la définition du périmètre du groupe, du résultat d'ensemble, de la plus ou moins-value, de la sortie. Analyse les opérations de restructuration, l'imposition, le paiement, le régime des distributions et le cont[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Metteur en scène, réalisateur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2005Présente l'ensemble des conséquences fiscales des différentes catégories de restructurations auxquelles les entreprises peuvent participer : fusions, scissions, apports partiels d'actif, opérations mettant en présence des sociétés étrangères.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2002Un guide d'assistance à la rédaction des déclarations ou des réclamations contentieuses. Il réalise également une étude point par point de toutes les composantes de l'impôt, du champ d'application jusqu'aux délais de paiement.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2006Un guide d'assistance à la rédaction des déclarations ou des réclamations contentieuses. Il réalise également une étude point par point de toutes les composantes de l'impôt, du champ d'application jusqu'aux délais de paiement.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2004Regroupe en un seul volume toute la législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Regroupe en un seul volume toute la législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales.texte imprimé
Xavier Bouché, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2005Détaille le régime juridique et fiscal des nouveaux droits du conjoint survivant et propose des solutions à des difficultés non résolues par la jurisprudence comme l'usufruit d'un portefeuille de titres, la définition des biens de famille ou la [...]texte imprimé
Traité pratique permettant à tout actionnaire possédant des parts minoritaires dans une société de faire valoir ses droits et de connaître les moyens de contrôle à sa disposition : demande d'expertise, droit d'opposition, protection contre l'abu[...]texte imprimé
Didier Calmels, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Bernard Meille, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1986Un exposé classique sur les procédures suivi de 29 études et documents types.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Présente la réforme du divorce, conséquence de la loi du 13 mai 2004. Fait le point des nouvelles procédures et des conséquences entre époux, patrimoniales, fiscales et sociales de la nouvelle législation, de ses implications pour les enfants. E[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Stéphane Martin, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présente la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005, applicable aussi aux professions libérales, qui révolutionne le droit des procédures collectives grâce au renforcement de la prévention, à une nouvelle procédure de sauvegarde, un[...]texte imprimé
PRICEWATERHOUSE-COOPERS, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2006Série de questions-réponses sur la détermination du périmètre de consolidation des entreprises, les méthodes de consolidation, les regroupements d'entreprises, etc.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2003Les principales opérations bancaires intéressant l'entreprise ainsi que les sûretés pouvant être demandées par les banques à l'occasion de ces opérations.texte imprimé
Jean-Pierre Bertrel, Auteur ; Pierre de Couliboeuf, Auteur ; Bertrand Saint-Alary, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 1992Les principales opérations bancaires intéressant l'entreprise ainsi que les sûretés pouvant être demandées par les banques à l'occasion de ces opérations.texte imprimé
A jour au 1er décembre 1989.texte imprimé
La totalité de la réglementation et la jurisprudence relatives à ces instances.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2004Décrit les régimes obligatoires et complémentaires de retraite et de prévoyance pour les salariés et les non salariés. A jour des réformes de 2004 sur les retraites et l'assurance maladie.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les cahiers Francis Lefebvre | 2004Explique aux entreprises les démarches à suivre pour rompre un contrat de travail en toute légalité. Traite des différents motifs admis (licenciement pour motif personnel, ou économique, licenciement d'un représentant du personnel, retraite, rup[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2003Le régime juridique, fiscal, social et comptable du Royaume-Uni et les conventions fiscales avec la France.texte imprimé
Constitue avec $$Contrat de travail$$, chez le même éditeur, une étude complète des dispositions régissant les relations contractuelles entre employeurs et salariés. A jour au 1er janvier 1990.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004Dresse un panorama des aspects juridiques et fiscaux (droit des sociétés, droit fiscal, droit commercial, réglementation sociale) liés à l'implantation d'une entreprise dans cinq pays d'Europe.texte imprimé
Alain Frydlender, Auteur ; Julien Pagezy, Auteur ; LANDWELL & ASSOCIÉS, Éditeur scientifique | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Formation | 2004Un ouvrage technique et pratique pour s'initier aux nouveau langage comptable et financier et asssimiler les concepts liés aux normes internationales comptables IFRS (International Financial Reporting Standards). A jour des normes parues fin mar[...]texte imprimé
Toutes les questions pratiques comme le salaire, le contrat de travail, les congés, la couverture sociale, les impôts, la démission, le chômage, etc. sans oublier la constitution des droits de retraite (de base ou complémentaire) sont abordées.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2000Traite tous les aspects du régime juridique de ce type de société : constitution, gérance, associés, cession de parts sociales, dissolution et liquidation de la société. Contient aussi de nombreuses analyses de jurisprudence et de doctrine.texte imprimé
BUREAU D'ETUDES FISCALES ET COMPTABLES ET ASSOCIES, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1991Contient les normes et réglementations comptables applicables aux services publics locaux à caractère industriel ou commercial. A jour au 1er mars 1991.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Un panorama complet de la réglementation sociale française : plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice sont synthétisés, analysés et commentés. Intè[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Code pratique Francis Lefebvre | 2006Regroupe l'ensemble des textes du code du travail et l'essentiel des textes du code de la sécurité sociale, complétés de divers textes utiles aux spécialistes du droit social. Contient des extraits du code général des impôts, du code du commerce[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Alain Couret, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001Etudie en détail le nouveau régime des sociétés par actions simplifiées. Propose des modèles de statuts de SAS et des formules de clauses.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Etude des règles de fonctionnement des sociétés civiles en matière de constitution, d'administration, de fiscalité, de décisions collectives, de comptabilité, de statut des associés, etc. Présente ensuite les règles spécifiques des différents ty[...]document multimédia
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Informations sur le droit des sociétés : règles de constitution et de fonctionnement, dissolution de chaque forme sociale, rachat ou fusion de sociétés... Nombreuses fonctionnalités de recherche (à partir des mots, de la table alphabétique, d'un[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Chavériat, Secrétaire ; Alain Couret, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Notions fondamentales sur les sociétés suivies de l'étude des règles de fonctionnement communes et propres à chaque type de société (en nom collectif, à responsabilité limitée, anonyme, en commandite simple et par actions...) puis spécifiques au[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2003Descriptif exaustif du régime fiscal des sociétés commerciales de personnes par type de sociétés. Prend en compte leur évolution respective (dissolution et liquidation), les paramètres internationaux et les changements stratégiques adoptés.texte imprimé
Alain Viandier, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Propose une analyse détaillée du texte de la loi et en dégage les conséquences pratiques. Intègre les modifications procédant de la loi Murcerf du 11 décembre 2001, des décrets des 20 février et 14 mars 2002 et du projet de décret d'application.[...]texte imprimé
Alain Viandier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001Propose une analyse approfondie du texte de la loi en question et en dégage les conséquences pratiques. Des tableaux en annexe permettent de comparer les anciennes et les nouvelles versions des textes modifiés et d'accéder aux commentaires des a[...]texte imprimé
Le vade-mecum des sociétés commerciales. A jour au 1er septembre 1987.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Exposé en situation de la réforme des successions et des libéralités. Pour chaque thème (dévolution légale, rapport, réduction, libéralités de résidence, etc.), l'ouvrage explique ce qui change et ne change pas. Les implications de la réforme so[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2001Présente le régime juridique, fiscal, social et comptable de ce pays, ainsi que les conventions fiscales avec la France.texte imprimé
Présente les règles fondamentales de la négociation et de la rédaction des contrats commerciaux, et analyse plusieurs centaines de clauses contractuelles.texte imprimé
Présente 220 modèles de lettres pour différentes circonstances de la vie privée et professionnelle et pour résoudre des litiges administratifs ou financiers, pour animer une association, annuler une commande, engager des employés de maison, gére[...]texte imprimé
Bernard Monassier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2003Aborde tous les aspects de la transmission d'entreprise : préparation, transmission à titre onéreux ou gratuit, déclaration, aspects sociaux (relatifs au personnel notamment). A jour au 15 octobre 2003.texte imprimé
Mission temporaire, mutation dans une filiale, activité professionnelle itinérante, travail frontalier... Pour toutes ces situations, ce guide apporte des analyses des textes internationaux et de la jurisprudence, une illustration des règles app[...]texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 1994Explique les principales caractéristiques du nouveau régime de TVA mis en place en France (sur le modèle européen). 150 questions pratiques sont suivies des commentaires et des textes complets.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2003Permet de comprendre et d'utiliser les règles communautaires qui complètent la législation française en matière sociale, de circulation des biens, des personnes et des capitaux, de protection des consommateurs, de réglement de litiges, de marché[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Permet de comprendre et d'utiliser les règles communautaires qui complètent la législation française en matière sociale, de circulation des biens, des personnes et des capitaux, de protection des consommateurs, de réglement de litiges, de marché[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Référence en matière de droit de l'urbanisme et de la construction, traite des opérations préalables à la construction (documents d'urbanisme, opérations d'aménagement, permis de construire, taxes et participations d'urbanisme), des opérations d[...]texte imprimé
Alain Couret, Auteur ; Hervé Le Nabasque, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2004Livre les clés de la nouvelle réforme des valeurs mobilières émises par les sociétés par actions, nouveau régime, procédures d'émission.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligati[...]texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Un guide pratique, divisé en 30 dossiers thématiques actualisés, pour faciliter les démarches de la vie quotidienne, faire valoir ses droits, protéger sa famille, faire fructifier son patrimoine... Cette édition contient un dossier vie privée.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Un guide pratique, divisé en 30 dossiers thématiques actualisés, pour faciliter les démarches de la vie quotidienne, faire valoir ses droits, protéger sa famille, faire fructifier son patrimoine, etc.