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Documents disponibles dans la collection (26)
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Ouvrage d'initiation, qui précise la conception, la pratique de la Common law. Traite de l'organisation des systèmes juridiques anglais et américain.texte imprimé
Décrit le régime de ces contrats issus du droit des obligations et dont le champ d'application s'élargit de plus en plus. Analyse les contrats de vente, de dépôt, de prêt, les baux, les contrats aléatoires, nommés, innomés, complexes, ceux relat[...]texte imprimé
Manuel de droit administratif intégrant au cours différentes rubriques pédagogiques : tests de connaisssance, corrigés, bibliographies, textes de références. Intègre la réforme jurisprudentielle relative au pouvoir du juge sur les effets du reco[...]texte imprimé
Manuel de droit administratif intégrant au cours différentes rubriques pédagogiques : tests de connaisssance, corrigés, bibliographies, textes de références. Ce cours porte sur les sources de la légalité et les limites de son principe. Après une[...]texte imprimé
L'essentiel des notions relatives au droit des biens ainsi que les différentes divisions et prérogatives de fait ou de droit octroyées aux personnes sur les biens. Avec des travaux dirigés permettant une meilleure assimilation des spécificités d[...]texte imprimé
Traite à la fois de la méthodologie en droit civil, de la hiérarchie et de l'application des règles de droit, du droit de la personne et du droit de la famille. Couvre l'ensemble des composantes du programme de droit civil tel qu'il est enseigné[...]texte imprimé
Ouvrage conforme au programme de première année de droit civil. Traite à la fois de la méthodologie en droit civil, de la hiérarchie et de l'application des règles de droit, du droit de la personne et du droit de la famille.texte imprimé
Présentation de l'ensemble des notions relatives à la théorie générale de l'obligation. Dans la perspective des examens, ce document décrit les règles juridiques communes à toute obligation, le droit des contrats et des mandats et la notion de r[...]texte imprimé
Aborde la théorie générale de l'obligation : les sources (contrat, responsabilité), les règles juridiques communes à toute obligation, le droit des contrats et des mandats et la notion de responsabilité civile délictuelle. Avec des résumés, des [...]texte imprimé
Présente les bases du droit commercial : les commerçants et non-commerçants (artisans, agriculteurs, professions libérales), les institutions et les droits qui les encadrent (droit fiscal, comptable, de la propriété industrielle). A jour des mes[...]texte imprimé
Présentation des éléments essentiels des acteurs du commerce : les commerçants et non commerçants (artisans, agriculteurs, professions libérales), des institutions et des droits qui les encadrent (droit fiscal, comptable, de la propriété indust[...]texte imprimé
Intègre le Traité de Nice, l'élargissement à 10 nouveaux Etats membres, la réforme de l'application des articles 81 et 82, la réforme du contrôle des concentrations. Aborde le marché communautaire ainsi que la libre circulation et la libre concu[...]texte imprimé
Intègre le Traité de Nice, l'élargissement à 10 nouveaux Etats membres, la réforme de l'application des articles 81 et 82, la réforme du contrôle des concentrations. Aborde le marché communautaire ainsi que la libre circulation et la libre concu[...]texte imprimé
Après un rappel des conditions dans lesquelles l'Etat moderne et le constitutionnalisme sont apparus et se sont développés en Europe et en Amérique du Nord, aborde l'étude comparative des institutions des Etats démocratiques et analyse la Consti[...]texte imprimé
Après un rappel des conditions dans lesquelles l'Etat moderne et le constitutionnalisme sont apparus et se sont développés en Europe et en Amérique du Nord, aborde l'étude comparative des institutions des Etats démocratiques et analyse la Consti[...]texte imprimé
Synthèse des forces et des limites du droit dans le monde au XXIe siècle. L'étude prend en compte la réforme du système onusien et la gestion des crises récentes. Elle décrit la formation d'un ordre international. Avec des travaux dirigés et des[...]texte imprimé
Présente les forces et les limites du droit international public autour de trois thèmes : la formation du droit international, l'organisation de la société internationale (Etats, ONU, sujets de droit international), la recherche d'un ordre inter[...]texte imprimé
Un panorama complet des notions essentielles du droit pénal, des principes généraux de la répression des infractions, de la responsabilité et de la peine ainsi que du déroulement du procès pénal. A jour de la loi du 12 décembre 2005 sur le trait[...]texte imprimé
Dresse un panorama complet des notions essentielles du droit pénal, des principes généraux de la répression des infractions, de la responsabilité et de la peine ainsi que du déroulement du procès pénal. A jour de la loi du 9 mars 2004 portant ad[...]texte imprimé
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Présente ici les principales infractions pénales portant atteinte à la société.texte imprimé
Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Présente ici les principales infractions pénales portant atteinte à la société.texte imprimé
Le point sur les rapports individuels et collectifs au travail, à travers les secteurs d'activités économiques, le contrat d'embauche ou la perte d'emploi. L'étude souligne les récents débats qui agitent le monde salarié, notamment la loi Contra[...]texte imprimé
Traite de l'ensemble des rapports individuels (rapports de travail : marché du travail, contrat de travail...) et collectifs de travail (relations professionnelles : représentation, accords et conventions collectives, libertés du salarié...). A [...]texte imprimé
Etat des lieux du droit relatif aux entreprises en difficulté à jour des dernières législations. La loi du 26 juillet 2005 permet notamment d'appliquer des procédures en faveur de la sauvegarde des sociétés.texte imprimé
Comprend : le droit des entreprises en difficulté (incluant le droit d'alerte, le règlement amiable), et le droit des instruments de crédit (règles principales ainsi que les difficultés rencontrées en jurisprudence par leur mise en oeuvre). Illu[...]