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Ouvrage d'initiation, qui précise la conception, la pratique de la Common law. Traite de l'organisation des systèmes juridiques anglais et américain.
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Décrit le régime de ces contrats issus du droit des obligations et dont le champ d'application s'élargit de plus en plus. Analyse les contrats de vente, de dépôt, de prêt, les baux, les contrats aléatoires, nommés, innomés, complexes, ceux relat[...]
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Manuel de droit administratif intégrant au cours différentes rubriques pédagogiques : tests de connaisssance, corrigés, bibliographies, textes de références. Intègre la réforme jurisprudentielle relative au pouvoir du juge sur les effets du reco[...]
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Manuel de droit administratif intégrant au cours différentes rubriques pédagogiques : tests de connaisssance, corrigés, bibliographies, textes de références. Ce cours porte sur les sources de la légalité et les limites de son principe. Après une[...]
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L'essentiel des notions relatives au droit des biens ainsi que les différentes divisions et prérogatives de fait ou de droit octroyées aux personnes sur les biens. Avec des travaux dirigés permettant une meilleure assimilation des spécificités d[...]
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Traite à la fois de la méthodologie en droit civil, de la hiérarchie et de l'application des règles de droit, du droit de la personne et du droit de la famille. Couvre l'ensemble des composantes du programme de droit civil tel qu'il est enseigné[...]
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Ouvrage conforme au programme de première année de droit civil. Traite à la fois de la méthodologie en droit civil, de la hiérarchie et de l'application des règles de droit, du droit de la personne et du droit de la famille.
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Présentation de l'ensemble des notions relatives à la théorie générale de l'obligation. Dans la perspective des examens, ce document décrit les règles juridiques communes à toute obligation, le droit des contrats et des mandats et la notion de r[...]
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Aborde la théorie générale de l'obligation : les sources (contrat, responsabilité), les règles juridiques communes à toute obligation, le droit des contrats et des mandats et la notion de responsabilité civile délictuelle. Avec des résumés, des [...]
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Présente les bases du droit commercial : les commerçants et non-commerçants (artisans, agriculteurs, professions libérales), les institutions et les droits qui les encadrent (droit fiscal, comptable, de la propriété industrielle). A jour des mes[...]
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Présentation des éléments essentiels des acteurs du commerce : les commerçants et non commerçants (artisans, agriculteurs, professions libérales), des institutions et des droits qui les encadrent (droit fiscal, comptable, de la propriété indust[...]
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Intègre le Traité de Nice, l'élargissement à 10 nouveaux Etats membres, la réforme de l'application des articles 81 et 82, la réforme du contrôle des concentrations. Aborde le marché communautaire ainsi que la libre circulation et la libre concu[...]
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Intègre le Traité de Nice, l'élargissement à 10 nouveaux Etats membres, la réforme de l'application des articles 81 et 82, la réforme du contrôle des concentrations. Aborde le marché communautaire ainsi que la libre circulation et la libre concu[...]
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Après un rappel des conditions dans lesquelles l'Etat moderne et le constitutionnalisme sont apparus et se sont développés en Europe et en Amérique du Nord, aborde l'étude comparative des institutions des Etats démocratiques et analyse la Consti[...]
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Après un rappel des conditions dans lesquelles l'Etat moderne et le constitutionnalisme sont apparus et se sont développés en Europe et en Amérique du Nord, aborde l'étude comparative des institutions des Etats démocratiques et analyse la Consti[...]
