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Auteur Doudou Ndoye |
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Analyse juridique des conditions d'exercice de la profession, étude du régime fiscal, tous les textes annotés avec la jurisprudence des cours et des tribunaux, en annexe.texte imprimé
Etude juridique, toute la réglementation annotée avec la jurisprudence des cours et tribunaux.texte imprimé
Définition des choix de société africaine : Etat de droit, Prévention et répression de la corruption, Le domaine naturel et l'agriculture, Suppression de la peine de mort au Sénégal.texte imprimé
Les règles de fonctionnement des communes, les marchés et le régime de la responsabilité.texte imprimé
Le contrat d'assurance automobile et les nouvelles procédures et modalités de réparation du préjudice corporel dans les pays africains suivants : Bénin, Burkina-Faso, Cameroun, Centrafrique, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée Equatoria[...]texte imprimé
Les dispositions générales, le régime administratif, le régime financier, les règles comptables applicables aux organismes d'assurance, les règles communes aux intermédiaires d'assurance dans les pays africains suivants : Bénin, Burkina-Faso, Ca[...]texte imprimé
Doudou Ndoye, Auteur ; BUREAU AFRICAIN DE DOCUMENTATION ET DE REDACTION JURIDIQUES, Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques africaines | Les Codes EDJA | 1995Le code des douanes du Sénégal annoté et mis à jour avec la jurisprudence sénégalaise.texte imprimé
Les textes et la jurisprudence sur l'état civil, le mariage, le divorce, les incapacités...texte imprimé
Moustapha Ndoye, Éditeur scientifique ; Doudou Ndoye, Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques africaines | Les Codes EDJA | 1997Les règles générales du droit des obligations, les contrats spéciaux, les garanties des créanciers (sûretés, privilèges, règlement judiciaire et liquidation des biens).texte imprimé
Moustapha Ndoye, Éditeur scientifique ; Doudou Ndoye, Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques africaines | Les Codes EDJA | 1997Les derniers textes de lois annotés et les cas de jurisprudence de la justice sénégalaise.texte imprimé
Présente la loi n°73-37 du 31 juillet 1973 avec les modifications apportées par la loi 97-05 du 10 mars 1997, et annotée avec la jurisprudence et les textes complémentaires.texte imprimé
Les textes de la Constitution sénégalaise sont complétés par le règlement intérieur de l'Assemblée nationale, la jurisprudence du conseil constitutionnel sénégalais et la charte africaine des droits de l'homme et des peuples.texte imprimé
Introduction générale sur les problèmes constitutionnels du Sénégal, les textes de la constitution et du conseil constitutionnel annotés et commentés.texte imprimé
Le Sénégal a adopté par référendum, le 7 janvier 2001, une nouvelle Constitution. L'auteur dégage la portée théorique ainsi que les limites matérielles de cette Constitution.texte imprimé
Doudou Ndoye, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. juridiques africaines | Les Codes EDJA | 2000Avec une étude doctrinale du préambule et la jurisprudence constitutionnelle.