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Auteur Jean-Marie Gilardeau |
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Jean-Marie Gilardeau, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Moreau, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2002Regroupe l'ensemble des dispositions des huit livres du Code rural enrichies de commentaires, d'exemples de jurisprudence, de conseils pratiques et de renvois bibliographiques.texte imprimé
Jean-Marie Gilardeau, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Moreau, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 1998Edition mise à jour au 1er novembre 1997.texte imprimé
Jean-Marie Gilardeau, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Moreau, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 2000Edition mise à jour au 1er novembre 1999.texte imprimé
Présenté en 2 parties, successions subies et successions préparées, cet ouvrage intègre les réformes récentes au moyen desquelles a été créé, le pacte civil de solidarité, et amélioré le sort du conjoint survivant.texte imprimé
Met en évidence tous les avantages que les agriculteurs et leurs familles peuvent tirer de la préparation du devenir de leur patrimoine, afin de ne pas être pris de court par l'application brutale des lois civiles et fiscales qui surgissent avec[...]