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Après une introduction sur les sources de la fiscalité et de son administration, chacun des impôts qui forment le système fiscal français est analysé avec ses règles propres : impôts sur le revenu, sur la dépense, sur le capital et droits d'enre[...]
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Présentation du statut général de la fonction publique selon les trois régimes statutaires en vigueur : fonction publique de l'Etat, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière. L'ouvrage illustre les problèmes actuels. Il abo[...]
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Marc Dupont, Auteur ; Claudine Esper, Auteur ; Christian Paire, Auteur | Paris : Dalloz | Droit public | 2005Traite des règles juridiques applicables aux établissements hospitaliers publics et privés, de leur organisation générale, de leur responsabilité et du rôle de l'Etat dans ce secteur. Expose les règles concernant l'activité génétique, la procréa[...]
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Présentation synthétique de la charte constitutionnelle de l'Union européenne, à savoir ses principes fondateurs, ses institutions et ses organes, ses compétences, son ordre juridique et son processus décisionnel depuis le traité de Nice. Inclut[...]
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Présentation du droit de l'urbanisme à travers ses fonctions essentielles. Le document décrit notamment les fonctions de réglementation et de police (sanctions administratives et judiciaires). A jour de la loi relative aux libertés et responsabi[...]
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Présente toutes les notions essentielles en matière de finances publiques : autorités, règles, politiques financières, finances de l'Etat, des collectivités locales, de la Sécurité sociale, de l'Union européenne, des organisations internationale[...]
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Détaille chacune des étapes du processus fiscal (établissement de l'impôt, contrôle, contentieux) et décrit les droits du contribuable face au fisc.
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Présente l'ensemble des relations internationales depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale avec la mise en place d'un monde bipolaire (guerre froide) jusqu'au monde pluriel et unipolaire que nous connaissons actuellement.
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Synthèse des principaux thèmes de la discipline abordant l'Etat, les régimes et les forces politiques, la participation à la gestion de la cité ou les élites. S'appuie sur les acquis fondamentaux de la sociologie politique. Contient des synthèse[...]
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Etudie les principaux thèmes de la discipline : l'Etat, les régimes politiques, les forces politiques, la participation politique, les élites, les politiques publiques. S'appuie sur les acquis fondamentaux de la sociologie politique, ses théorie[...]
