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Auteur FRANCE |
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recommandations et procédures. Guide adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés le 22 juin 2000.![]()
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Guide qui a été adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés en octobre 1998. Sont étudiés l'industrie papetière et le marché des papiers ; sont définis les besoins en produits imprimés, les marchés publics, la passation[...]![]()
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Quel produit acheter, comment acheter, où acheter, comment vérifier la conformité de la fourniture?![]()
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Document élaboré pour aider les acheteurs publics à se doter d'un réseau local de micro-ordinateurs.![]()
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Document de travail pour les responsables des imprimeries administratives abordant les thèmes suivants : la typologie des imprimeries, la gestion, la composition, l'impression et la reproduction, la photocopie, le façonnage, la rédaction d'un ma[...]![]()
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Présente l'importance économique des marchés publics dans le cadre du droit communautaire. Pour chaque pays de la Communauté, adresses des administrations concernées.![]()
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Sensibilise des maîtres de l'ouvrage public à la conception, à la réalisation et à la maintenance des espaces verts intégrés aux opérations de construction publique, à l'utilisation des marchés d'ingénierie et d'architecture, à la réception et a[...]![]()
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Recommandation n°C1-88 relative au choix et à l'installation des extincteurs mobiles, complétant celle concernant la maintenance (brochure n°5644 de la série Marchés publics).![]()
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Présente une démarche méthodologique générale pour élaborer un cahier des charges de nettoyage, quel que soit le type d'établissement, et fournit des conseils pour la composition et la rédaction d'un dossier d'appel d'offres.![]()
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Outil d'aide à la décision et à destination de l'acheteur public, ce guide définit les exigences adoptées le 20 avril 2000 par la section technique de la Commission centrale des marchés.![]()
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Recueil de textes, décisions, recommandations...![]()
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Le GPEM/TC a repris les travaux des anciens groupes permanents d'étude des marchés : administratifs d'articles textiles (GPEM/AAT) et de cuirs et articles des industries du cuir (GPEM/TC).![]()
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Décret n°88-151 du 10 février 1988, renseignements pratiques, bibliographie, informations générales...![]()
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Guide à l'attention des acheteurs publics de lubrifiants, liquides de freins, antigels et liquides de refroidissement pour véhicules terrestres.![]()
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Les spécifications de besoins et de fournitures.![]()
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Objet et durée des marchés, pièces, modalités, responsabilités, vérifications...![]()
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Commentaires, conseils, renseignements pratiques...![]()
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Un ensemble d'informations et de conseils permettant d'obtenir une garantie d'économie d'énergie dans les bâtiments publics.![]()
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Le décret 81-1075 du 4 décembre 1981 et son application.![]()
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Contient le texte et les commentaires du décret du 26 novembre 1987.![]()
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