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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2002Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]
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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1998Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]
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Cette étude est consacrée aux adultes atteints dans leur autonomie, soit aux personnes qui sont passagèrement ou durablement dépendantes d'autrui par rapport à la sauvegarde de tout ou partie de leurs intérêts personnels ou matériels. Il décrit [...]
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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2002Rend compte de l'importante évolution qui touche à la fois la condition personnelle et le statut patrimonial de l'enfant en Suisse. Met l'accent sur la mise en application des modifications du Code civil et qui concernent l'autorité parentale co[...]
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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1998Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]
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Martin Stettler, Auteur ; Lucia Germani, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1999L'étude des dispositions qui établissent le cadre juridique de l'union conjugale (art. 159 à 170 CC) est suivie de l'analyse de celles qui ont été retenues par le législateur pour assurer la protection de l'institution (art. 171 à 180 CC).
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Destiné aux étudiants en droit, mais devrait intéresser les professionnels du secteur public ou privé concerné par l'application du droit matrimonial (juges, avocats, notaires, praticiens de l'action sociale...). Nombreuses références bibliograp[...]
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Martin Stettler, Auteur ; Fabien Waelti, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1997Fait suite au tome 3 consacré aux effets généraux du mariage (art. 159 à 180 CC). Ce manuel, destiné en priorité aux étudiants, devrait intéresser les professionnels du secteur public ou privé concernés par l'application du droit matrimonial.
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Jean Guinand, Auteur ; Martin Stettler, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2003Principes du droit des successions appliqué en Suisse. Prend en compte la loi de mars 2002, qui révise les deux premiers alinéas de la disposition du code civil traitant des libéralités en faveur du conjoint survivant.
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Deux parties : La Création, la contestation et l'annulation des liens de la filiation, Les Fonctions parentales, le statut juridique et la protection de l'enfant.
