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Des réponses aux questions que se pose les candidats à l'adoption : conditions à remplir pour une demande d'adoption, différences entre adoption simple et adoption plénière, les différentes législations, processus pour obtenir un agrément, voies[...]
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Les obligations et les droits des bailleurs et des preneurs.
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Le concubinage reste une solution transitoire pour de nombreux couples qui refusent le carcan trop étroit du mariage. L'auteur, avocat à la cour, livre des conseils pratiques et répond aux questions de ceux qui ont choisi l'union libre : le paie[...]
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Répond aux questions que vous êtes susceptibles de vous poser en tant que copropriétaire concernant le mode de gestion, la rénumération des employés, les différents types d'assurance, la trésorerie, le budget... et vous apporte des solutions jur[...]
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Joëlle Duchet-Nespoux, Auteur ; Philippe Biard, Auteur | Paris : De Vecchi | Habitation-patrimoine | 2003Le rôle du syndic de copropriété, l'organisation et le fonctionnement d'une copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, la relation entre le "syndic" et le "syndicat de copropriété", les différents éléments de la gestion comptabl[...]
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Le rôle du syndic de copropriété, l'organisation et le fonctionnement d'une copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, la relation entre le "syndic" et le "syndicat de copropriété", les différents éléments de la gestion comptabl[...]
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J. Duchet s'est donné pour but d'apporter de nombreuses indications sur l'organisation et le fonctionnement d'une copropriété.
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Présente les conditions à remplir pour une demande d'adoption, les différences entre adoption simple et adoption plénière, une adoption de forme "internationale", les différentes législations, les processus pour obtenir un agrément d'adoption, l[...]
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L'historique et la législation à jour du droit du concubinage.
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Des indications sur l'organisation et le fonctionnement d'une copropriété, ainsi que sur les problèmes qu'elle peut poser quotidiennement : un règlement de copropriété, les assemblées de copropriétaires, les décisions à adopter, la part des droi[...]
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Pour connaître les droits et obligations de la famille quelle que soit sa structure.
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Pour tout savoir sur les statuts juridiques du bail, les lois actuelles, les échéances, les résiliations...
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Présente les droits et les obligations du bailleur et du preneur avec les textes en vigueur.
