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Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Présente les actualités en matière de sûretés bancaires et la directive européenne 2002/47/CE concernant les garanties financières et ses applications en droit belge.
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Rapprochement entre métiers de banque traditionnels et services d'investissement d'une part et banque et assurance d'autre part. Sont traitées ici les différentes questions juridiques qui en découlent.
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Michel Tison, Secrétaire ; Jean-Pascal Schuermans, Secrétaire ; Greet T'Jonk, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Aborde les thèmes relatifs à l'encadrement de l'activité bancaire en Belgique notamment en matière fiscale et de blanchiment : devoir d'information du banquier, investigation fiscale, rapatriement de capitaux et déclaration libératoire unique, etc.
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ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 1998Une foule de spécialistes choisis dans la sphère académique ainsi que dans la pratique, exposent un certain nombre de problématiques du droit maritime aussi bien nationales, européennes qu'internationales projetées sur un arrière-plan bancaire :[...]
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Michel Tison, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Pierre Buyle, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2005Analyse les quatre sources habituelles susceptibles de cadrer les relations contractuelles du banquier et du client : le droit européen, la loi, les usages et les codes de bonne conduite. Etudie les clauses relatives à l'ouverture d'un compte et[...]
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ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2001Présente une analyse systématique des délits financiers, en faisant abstraction des aspects purement techniques ou réglementaires, susceptibles de changer rapidement. Pour ce faire, les communications analyse les délits financiers en les confron[...]
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Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GAND, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2002Jusqu'où et comment faut-il protéger contre des décisions d'investissement plus ou moins réfléchies ? Les contributions ici réunies répondent à la question par une approche globale. Plaidoyer en faveur d'une harmonisation maximale et communautai[...]
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ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION LUXEMBOURGEOISE DES JURISTES DE BANQUE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2001Traitement technique et juridique relatif à la sécurité des paiements effectués dans le cadre du commerce mobile, le wap.
