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Panorama du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion, d'arrêtés et de cas pratiques.texte imprimé
Michel Germain, Auteur ; Jean-Pierre Legros, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2004En complément aux manuels de droit des sociétés, cet ouvrage propose l'étude de 25 cas, intégrant aux exercices et à leur solution, les derniers arrêts rendus sur chaque question.texte imprimé
Travaux dirigés de droit des sûretés : études de cas, commentaires d'articles, commentaires d'arrêts
Propose des cas pratiques ainsi que des orientations pour les sujets théoriques et les commentaires d'arrêts. A jour de l'ordonnance du 23 mars 2006 qui réforme le droit des sûretés.texte imprimé
Travaux dirigés de droit des sûretés : études de cas, commentaires d'articles, commentaires d'arrêts
Propose des cas pratiques ainsi que des orientations pour les sujets théoriques et les commentaires d'arrêts.texte imprimé
Travaux dirigés de droit des sûretés : études de cas, commentaires d'articles, commentaires d'arrêts
Autour de 18 thèmes, l'essentiel du droit des sûretés, sous la forme d'exercices, préparant les étudiants aux examens.texte imprimé
20 exercices pratiques et commentés pour comprendre le droit du travail.texte imprimé
Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de DEUG de droit, il est utile pour la préparation des travaux dirigés. Les sources principales du droit privé sont présentées, ainsi que des cas pratiques, des analyses et commentaires des d[...]texte imprimé
ASSOCIATION DES MAGISTRATS ET ANCIENS MAGISTRATS DE LA COUR DE CASSATION, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1990A l'occasion du bicentenaire de la Cour de cassation, succédant en 1790 au Conseil des parties de l'Ancien Régime, voici l'histoire et le fonctionnement de la plus haute juridiction française.texte imprimé
Le régime juridique ainsi que les applications jurisprudentielles des troubles du voisinage sont présentés : les acteurs, l'action en réparation, les composantes, le classement des troubles selon la nature ou l'origine, etc.texte imprimé
En l'absence de dispositions légales spécifiques, l'ouvrage propose une synthèse, tantôt pratique, tantôt doctrinale, des régimes fiscaux applicables aux trusts.texte imprimé
L'année 1954 a vu naître à Paris la première TVA. Cette création française a d'abord essaimé en Europe puis à travers le monde. Une TVA sans frontières, au moins intra-européennes, est-elle possible?texte imprimé
Utilisé comme une des techniques privilégiées au service de la gestion des patrimoines, l'usufruit des droits sociaux suscite cependant de multiples interrogations. Il est nécessaire de reconnaître à l'usufruitier un double statut : un statut ré[...]texte imprimé
CENTRE PAUL ROUBIER, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ JEAN MOULIN, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Collection du Centre d'études internationales de la propriété industrielle | 2006Recueil de contributions consacrées au droit de la propriété industrielle, en 2 parties : l'évaluation du droit et l'évaluation de l'atteinte au droit.texte imprimé
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