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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1208)
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Francis Messner, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre-Henri Prélot, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Marie Woehrling, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2003Propose un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les r[...]![]()
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Retrace la formation institutionnelle des contrées européennes depuis la transformation de la République romaine en Empire jusqu'aux grands bouleversements (guerre de Cent ans, primauté des capétiens, guerres d'Italie, découverte de l'outre-Atla[...]![]()
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Examine successivement l'évolution historique de la législation, puis l'intervention de l'autorité publique et la prévention des difficultés des entreprises, le droit étranger, enfin l'application de la loi de 1985 dans le temps et dans l'espace.![]()
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Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international pri[...]![]()
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Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international pri[...]![]()
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Charles Cezar-Bru, Auteur ; Pierre Hebraud, Auteur ; Jean-Pierre Seignolle, Auteur | Paris : Litec | 1980![]()
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COMITE EUROPEEN LEX INFORMATICA MERCATORIAQUE (1986), Auteur | Paris : Litec | Droit de l'informatique | 1987Elaboré à partir des travaux du premier congrès CELIM qui s'est déroulé à Bruxelles les 17 et 18 mars 1986.![]()
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Mélina Douchy-Oudot, Auteur ; Bernard Menut, Auteur | Paris : Litec | Pratique professionnelle | 2002La multiplicité des transactions commerciales consécutives à l'expansion du marché économique rend indispensable la connaissance précise et rigoureuse de la transmission des actes judiciaires et commerciaux, abordée dans cet ouvrage.