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Paris : Litec 1992Met en évidence la faveur que l'Etat accorde aux associations et analyse les nouveaux développements applicables aux syndicats.texte imprimé
Synthèse du droit de l'assurance construction et de son évolution, et des problèmes que pose l'extension des garanties financières à la construction.texte imprimé
Reproduit une thèse de doctorat d'Etat en sciences de gestion.texte imprimé
Etudie successivement l'élaboration de l'information du contrôle légal, l'expression du contrôle légal.texte imprimé
Christophe Albiges, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Carré droit | 2004Etudie l'exercice de l'autorité parentale en relation avec des institutions judiciaires variées (juges pour enfants, avocat spécialisé ...) de manière théorique mais également pratique. A jour de la loi du 4 mars 2004 qui a profondément modifié [...]texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1993Dans un environnement technologique qui évolue rapidement, en raison notamment des développements de l'électronique, de nouvelles formes de propriété intellectuelle et de nouvelles formes d'exploitation apparaissent. L'environnement internationa[...]texte imprimé
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Depuis quelques années, la confrontation entre le statut des baux commerciaux et le régime des procédures collectives est à l'origine d'un contentieux particulièrement abondant. Etude d'ensemble consacrée au sort du contrat de bail commercial da[...]texte imprimé
Identification des contraintes et possibilités du bail à construction, de sa nature juridique, de ses caractéristiques essentielles et de ses issues.texte imprimé
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Le régime juridique et fiscal du contrat lors de sa formation ; le régime juridique et fiscal du contrat durant son exécution ; le régime juridique et fiscal du contrat à son expiration.texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE PARIS-DAUPHINE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1987Traite des banques de données face au droit d'auteur, de leur protection.texte imprimé
Edouard Limbos, Auteur | Paris : Litec | Formation permanente en sciences humaines, ISSN 0768-2026 | 1985texte imprimé
Sélection de décisions judiciaires et de commentaires parus depuis 1993 dans la semaine juridique (JCP E, G, N) concernant les baux commerciaux et leur application.