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Détail de l'éditeur
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Offre aux entreprises qui cherchent à développer leurs activités une vision globale des mécanismes du commerce international : comment s'informer, recenser les subventions ou les aides, élaborer une stratégie internationale, tirer profit des nou[...]texte imprimé
Offre aux entreprises qui cherchent à développer leurs activités une vision globale des mécanismes du commerce international : comment s'informer, recenser les subventions ou aides, élaborer une stratégie internationale, tirer profit des nouvell[...]texte imprimé
Joseph Jehl, Auteur | Paris : Litec | Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux | 1984Cet ouvrage apporte au lecteur une vision claire et précise d'un domaine nouveau du droit en pleine évolution où le juriste doit appréhender des notions vagues, difficilement saisissables et pourtant d'une importance vitale.texte imprimé
Alain Sayag, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 1990L'analyse du commissariat aux comptes par le CREDA concerne la législation et la pratique du contrôle des comptes, dans le premier volume; la pratique à l'étranger et les fonctions voisines comme l'expertise comptable dans le second volume.texte imprimé
INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIETE INDUSTRIELLE HENRI DESBOIS, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 1984Les conclusions des travaux de ce colloque portant sur l'application de la loi du 13 juillet 1978, mettant en place un statut légal des inventions de salariéstexte imprimé
Expose le cadre de l'action communale (principes directeurs, caractères de la police communale, régime des travaux communaux), le régime du service communal (statut de service public local, moyens du service local, contraintes du service communal).texte imprimé
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L'histoire du marketing politique aux États-Unis puis en France. Sa technique et ses instruments sont exposés dans cet ouvrage.texte imprimé
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Bernard Caspar, Auteur ; Gérard Enselme, Auteur | Paris : Litec | Objectif expertise comptable, ISSN 1620-0233 | 200275 exercices corrigés pour réviser et se préparer à l'épreuve de comptabilité approfondie et révision du DECF.texte imprimé
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Présentation des principes fondamentaux de la comptabilité d'entreprise (opérations courantes, documents de synthèse, analyse financière et comptabilité de gestion) illustrée d'exemples. Avec en fin de chapitre, des exercices d'application corrigés.texte imprimé
Les approches théoriques sont exposées dans un cours illustré de nombreux exemples et sont complétées, à la fin de chaque chapitre, par une série d'exercices d'application accompagnés systématiquement d'un corrigé explicatif.texte imprimé
Les principes fondamentaux de la comptabilité d'entreprise (opérations courantes, documents de synthèse, analyse financière et comptabilité de gestion) sont exposées dans un cours illustré de nombreux exemples et sont complétés, à la fin de chaq[...]texte imprimé
Jean-Pierre Casimir, Auteur ; Bernard Caspar, Auteur ; Maurice Cozian, Auteur | Paris : Litec | Expertise comptable, ISSN 0150-8814 | 1993Manuel de comptabilité à l'usage des candidats au certificat préparatoire aux études comptables et financières.texte imprimé
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L'association d'un expert comptable et d'un juriste pour rendre, de manière ludique, la comptabilité plus accessible aux juristes.texte imprimé
Traite toutes les opérations spécifiques aux sociétés et certaines opérations que l'on peut rencontrer dans une entreprise individuelle mais qui intéressent plus spécialement les sociétés ou revêtent des aspects particuliers dans le cadre d'une [...]texte imprimé
Georges Fauré, Auteur ; Hélène Chanteloup, Auteur | Paris : Litec | Pratique notariale dans la CEE | 2001Le pacte civil de solidarité obéit à des règles particulières. Cet ouvrage présente les différentes étapes du contrat : l'établissement du Pacs ; les effets ; la cessation.texte imprimé
Paris : Litec 2002Textes issus d'un colloque sur le droit moderne de la famille et qui sont regroupés dans quatre parties : mariages et concubinages à l'aube du troisième millénaire ; le cas français : l'expérience du PACS ; les expériences étrangères ; la coexis[...]texte imprimé
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Jean-Jacques Lemouland, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Carré droit | 2004Fait le point sur les règles tant internes qu'internationales, qui régissent le statut et les droits de l'enfant que ce soit en matière d'autorité parentale, de statut pénal, de santé ou d'adoption.texte imprimé
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Diverses communications tant de praticiens que d'universitaires dans ce domaine en pleine expansion quant à la jurisprudence.texte imprimé
Les règles qui régissent la profession de conseil juridique : usage du titre, organisation de la profession, liste des professionnels, activités et prérogatives, déontologie.texte imprimé
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Daniel Chabanol, Auteur ; Jean-Denis Combrexelle, Auteur | Paris : Litec | Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 1989texte imprimé
La nouvelle législation mise en place lors du vote des lois du 30 avril 1983, du 1er mars 1984 et du 3 janvier 1985 concernant les comptes consolidés.texte imprimé
Un ouvrage de référence sur la pensée libérale économique. Après y avoir redéfini les principes fondateurs du droit et de la liberté, l'auteur y montre comment ces principes ont permis l'essor de la civilisation occidentale, et en quoi ils const[...]texte imprimé
L'ensemble des constitutions peut être considéré comme source de richesse pour notre patrimoine politique. Une présentation des grands textes fondateurs (monarchiques, impériaux, républicains), des grandes dates, des figures et des lieux, et des[...]texte imprimé
Traite de la juridiction administrative (définition, organisation et situation de la juridiction) et du procès administratif (droit et déroulement du procès ainsi que des voies de recours contre le procès).texte imprimé
Traite de la juridiction administrative (définition, organisation et situation de la juridiction) et du procès administratif (droit et déroulement du procès ainsi que des voies de recours contre le procès).texte imprimé
INSTITUT DE FORMATION CONTINUE DU BARREAU DE PARIS, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION DES AVOCATS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Coll. du CEIPI, ISSN 0154-6260 | 1999La pratique du contentieux des brevets d'invention dans les principaux pays européens, en France, les pratiques nationales et stratégies internationales, les solutions européennes et communautaires, la jurisprudence des tribunaux français et l'o[...]texte imprimé
JOURNEE PRUD'HOMALE DE MONTPELLIER (1996), Auteur ; INSTITUT D'ETUDES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES DU TRAVAIL, Éditeur scientifique ; CONFÉDÉRATION DE L'ARTISANAT ET DES PETITES ENTREPRISES DU BâTIMENT, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Droit | 1997Au sommaire : le contentieux prud'homal et les procédures collectives : état des lieux ; le sort des contrats de travail ; le contentieux de la rupture des contrats de travail ; l'étendue de la garantie des créances salariales ; mécanisme de règ[...]texte imprimé
Le point sur les divers contentieux des assurances sociales : le contentieux général, le contentieux technique, l'expertise médicale, le contentieux du contrôle technique, le contentieux du recouvrement, le contentieux relatif aux accidents du t[...]texte imprimé
Examine les droits français et allemand en matière de contrat d'agence commerciale. L'objectif commun de rééquilibrer la relation juridique grâce à un statut spécial protégeant la partie la plus faible (l'agent commercial), n'a pas bénéficié de [...]texte imprimé
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur ; UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS, Auteur ; Alain Sayag, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | 1995Après une première approche de la notion de contrat-cadre en France, en donne les équivalents étrangers (Allemagne, Italie, Angleterre, Etats-Unis) et les différents types de contrats-cadres internationaux ainsi que leur régime juridique.texte imprimé
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur ; Alain Sayag, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | 1995Les différents types de contrats-cadres de distribution en France, les contrats de distribution en Allemagne, en Italie, en Grande-Bretagne, une analyse de la pratique contractuelle de la franchise, de la concession automobile en France.texte imprimé
Stéphanie Denoix de Saint Marc, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2000Traite d'abord de la détermination de la qualification du contrat de commande : distinction entre la commande stricto sensu et la cession des droits d'exploitation, conséquences (régime du prix, faculté unilatérale de résiliation, contenu de l'o[...]texte imprimé
Une approche concrète et opérationnelle du contrat de construction de maison individuelle. Avec un rappel de textes, une étude de la jurisprudence et de la doctrine relatifs à ce contrat spécial de la promotion immobilière.texte imprimé
Constructeurs et candidats à la maison individuelle se trouvent concernés par le nouveau régime des contrats portant sur la construction de maisons individuelles.texte imprimé
Etude comparative et prospective du crédit bancaire.texte imprimé
Retrace l'évolution des contrats bancaires à travers l'abondante juridiction qu'elle suscite et soulève les difficultés qui se posent dans les rapports des banques et de leurs clients.texte imprimé
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Présente l'accès technique au réseau (contrat d'accès et d'hébergement), l'installation commerciale sur le réseau (conception d'un site marchand ou d'une boutique virtuelle), le commerce en ligne (contrat de vente en ligne, sur biens information[...]texte imprimé
Etudie les différents contrats de concession, la concession exclusive et la concession libre ou distribution sélective toutes deux applicables à la distribution automobile. Examine dans un premier temps, les rapports entre les parties à travers [...]texte imprimé
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Le franchisage organise une coopération entre des entreprises indépendantes. D'une part celle du franchiseur, qui a mis au point et expérimenté un concept substantiel, identifié et réitéré. D'autre part, celles des franchisés, qui s'affilient au[...]texte imprimé
Marie-Elisabeth André, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1991La grande distribution a bouleversé la diffusion des produits de grande consommation. Voici une étude sur les moyens juridiques mis en oeuvre pour y parvenir : l'achat-vente, la représentation et le référencement.