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Richard Crône, Auteur ; Mariel Revillard, Auteur ; Bertrand Gelot, Auteur | Paris : Defrénois | 2006Tente de rendre compte de l'état le plus récent de la législation française sur la question de l'adoption.
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Les catégories de tiers ne sont pas toutes clairement identifiées. La variabilité des qualifications est bien mise en évidence par l'auteure. "Diversité" et "Variabilité", tout est dit dans les deux premières parties de l'ouvrage. Il met en évid[...]
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Détail de l'accès au statut des baux commerciaux, de l'exécution et du dénouement du bail commercial.
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En droit, les biens se distinguent des personnes. Ces biens peuvent être meubles ou immeubles, corporels ou incorporels ; les droits attachés à ces biens peuvent être réels ou personnels. Cet ouvrage aborde les différences entre propriété et pos[...]
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En droit, les biens se distinguent des personnes. Ensuite, les biens peuvent être meubles ou immeubles, corporels ou incorporels, les droits attachés à ces biens peuvent être réels ou personnels : quelles sont leurs différences ? Quelle différen[...]
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Présente une étude globale sur la codification du droit international privé français, démontrant son intérêt et envisageant les modalités de sa réalisation.
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Philippe Malaurie, Auteur ; Laurent Aynès, Auteur ; Pierre-Yves Gautier, Auteur | Paris : Defrénois | Droit civil | 2005Présente les grandes catégories de contrats, du contrat de vente au bail en passant par le mandat, l'échange, la location, le crédit ou la transaction. Expose également les différentes combinaisons autorisées par la liberté contractuelle.
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Partant de l'idée que la responsabilité civile et l'assurance sont au coeur d'un système dont les fonctions sont l'indemnisation et la responsabilisation, l'auteur se propose, après avoir montré les insuffisances et le déséquilibre du système ac[...]
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Cet examen de la responsabilité notariale se consacre à l'étude du devoir de conseil et à son appréciation jurisprudentielle. L'analyse est également comparative : l'examen du devoir de conseil de l'avocat, de l'expert-comptable, de l'huissier, [...]
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Examine les règles juridiques des donations entre époux. Certaines donations qui peuvent être déclarées nulles ou révocables devraient être abrogées. Par contre, les règles qui favorisent les droits des conjoints comme les donations des biens à [...]
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Après un exposé des grandes règles du droit international privé, l'auteure s'attache à montrer leur mise en oeuvre pratique. Chaque exemple présente d'abord un exposé brut des faits, suivi de la question à résoudre, puis l'auteure fournit les él[...]
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Présente les rapports du droit commun et du droit des procédures collectives avec les multiples intérêts à concilier (entreprise, salariés, créanciers) lors du redressement et de la liquidation judiciaire. Contribue à mettre en évidence les idée[...]
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Traite de l'entreprise conjugale, terme désignant des conjoints oeuvrant ensemble à une même activité professionnelle et soumis en la matière à la coexistence du statut matrimonial et du statut contractuel. Examine l'organisation de l'entreprise[...]
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Analyse des régimes juridiques de la famille sous l'angle du ménage et du couple, de la filiation et de la vie familiale.
