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Manuel abordant le droit commun des sociétés (naissance et vie), le droit spécial des sociétés (à risque limité, à risque illimité), les procédés de restructuration et les groupes de sociétés. A jour des réformes de l'année écoulée.
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Maurice Cozian, Auteur ; Alain Viandier, Auteur ; Florence Deboissy, Auteur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2004Aborde le droit commun des sociétés (naissance et vie), le droit spécial des sociétés (à risque limité, à risque illimité etc.), les procédés de restructuration et les groupes de sociétés. A jour des réformes de l'année écoulée.
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Le droit commun des sociétés, le droit spécial des sociétés, la restructuration et les groupes de sociétés. Avec une mise à jour des lois et de la jurisprudence.
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Expose à partir des décisions, des avis et des interprétations des autorités de contrôle et de la jurisprudence, les règles auxquelles sont soumises les offres publiques. Edition à jour de la loi de modernisation de l'économie, du règlement géné[...]
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Il n'est plus possible de nier l'existence d'un droit des offres publiques, voici exposés les décisions, avis et interprétations du conseil des Bourses de valeurs, de la COB et de la jursiprudence naissante.
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Le développement des offres publiques, le souci de faire de Paris l'égale des grandes places financières, la création de la Commission des opérations de Bourse et l'affirmation de son rôle, ont conduit la Cour d'appel de Paris à la fonction de j[...]
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Comment rédiger une loi? Tel était le principal objet d'une étude conduite dans différents pays européens ainsi qu'aux Etats-Unis. Cet ouvrage est la synthèse des réponses reçues.
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Présentation générale de la loi du 25 janvier 1985 et observations en regard de ses dispositions.
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Alain Viandier, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Propose une analyse détaillée du texte de la loi et en dégage les conséquences pratiques. Intègre les modifications procédant de la loi Murcerf du 11 décembre 2001, des décrets des 20 février et 14 mars 2002 et du projet de décret d'application.[...]
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Alain Viandier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001Propose une analyse approfondie du texte de la loi en question et en dégage les conséquences pratiques. Des tableaux en annexe permettent de comparer les anciennes et les nouvelles versions des textes modifiés et d'accéder aux commentaires des a[...]
