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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur ; Alain Bensoussan, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-François Forgeron, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hermès science publications | Arrêts-tendances | 2003Des décisions sélectionnées sur plus de 20 ans de jurisprudence, classées en 9 chapitres : propriété des créations informatiques, obligations du fournisseur, garanties et maintenance, droits et obligations de l'utilisateur, atteintes aux droits [...]
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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Guide juridique Alain Bensoussan, ISSN 1242-8191 | 1993La diffusion d'informations et, dans son sens le plus large, la communication, est soumise à une réglementation stricte. Destiné aux fournisseurs de services de télématique vocale et, plus généralement, à toute entreprise et tout commerçant qui [...]
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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Mémento-guide Alain Bensoussan, ISSN 1159-280X | 1994CALS (computer aided acquisition and logistic support) est constitué d'un ensemble de standards et de recommandations permettant la structuration des données et documentations techniques pour en faciliter l'échange électronique entre partenaires[...]
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Cet ouvrage associe des avocats et des juristes spécialisés dans le droit des nouvelles technologies, membres du Cabinet Alain Bensoussan. Ils font le point sur Internet, ce maillage de réseau offrant la liberté d'éditer, de voyager, de penser m[...]
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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Guide juridique Alain Bensoussan, ISSN 1242-8191 | 1993Des informations juridiques pour les informaticiens à l'occasion de la rédaction du contrat de travail.
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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Guide juridique Alain Bensoussan, ISSN 1242-8191 | 1993Des informations juridiques sur la déclaration annuelle de résultats des entreprises quant au choix de l'option du crédit d'impôt recherche.
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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Guide juridique Alain Bensoussan, ISSN 1242-8191 | 1993Permet d'assister les personnes dans l'exécution de leur obligation de déclarer à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) la mise en oeuvre d'un traitement informatisé des données nominatives quelle que soit sa forme (fi[...]
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Un tour d'horizon de la gestion externe de l'informatique et des télécommunications : les aspects techniques, économiques et juridiques de ce mode de gestion.
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Aborde les questions juridiques posées par le développement du réseau Internet, la délimitation du cadre juridique intéressant les entreprises, les distributeurs et les opérateurs de réseaux. Cette nouvelle édition développe de nouveaux thèmes t[...]
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Mémento-guide ayant pour objet de définir les nouvelles règles applicables aux logiciels à compter de la loi du 10 mai 1994, d'une part en mettant en relief les apports de la loi récente par rapport au régime de la loi de 1985, et d'autre part e[...]
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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Mémento-guide Alain Bensoussan, ISSN 1159-280X | 1994Le point sur les évolutions contractuelles concernant l'un des acteurs de premier ordre sur le marché informatique. L'analyse du contenu des offres du constructeur passe par une typologie des contrats (contrats de fourniture, de services et de f[...]
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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Guide juridique Alain Bensoussan, ISSN 1242-8191 | 1993Destiné aux entreprises privées et publiques qui souhaitent se conformer aux dispositions de la loi antitabac entrée en vigueur depuis le 1er novembre 1992.
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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Mémento-guide Alain Bensoussan, ISSN 1159-280X | 1996Les bouleversements du marché des télécommunications introduits par la réforme du service public suscitent de nombreuses interrogations, tant en droit privé qu'en droit public.
