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Bernard Betsch, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2001Présente les droits reconnus aux élus locaux dans l'exercice de leurs mandats ; analyse et commente l'acte administratif de son origine à son archivage.
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Claude Chaumet-Riffaud, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2002Les caisses des écoles, fondées sous le second Empire, se doivent d'avoir une gestion transparente et rigoureuse. Elles sont présentées ici relativement à leur organisation, fonctionnement, gestion financière et comptable. Des textes de référenc[...]
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Claude Chaumet-Riffaud, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2001Après une approche historique et de nombreux développements concernant le financement de ces centres, l'ouvrage présente le rôle et le fonctionnement des CCAS (anciennement bureaux d'aide sociale).
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Jacques Bazin, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 1999Répond aux questions qui intéressent tous ceux qui pratiquent l'article 321 du Code des marchés publics, autorisant les collectivités locales à passer librement des commandes de travaux, de service ou de fournitures pour un montant de 300 000 fr[...]
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Marc Genovese, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2005Synthèse de la plupart des questions juridiques auxquelles sont confrontés les sapeurs-pompiers.
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Claude Chaumet-Riffaud, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2003Décrit le fonctionnement des petites structures accueillant des personnes âgées en France. L'ouvrage, assorti d'une abondante documentation, expose clairement la réforme introduite par les décrets du 26 avril 1999.
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Claude Chaumet-Riffaud, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2003Un point sur ces établissements (Protection maternelle et infantile, Centres d'aide par le travail...) tant du point de vue de leur fonctionnement que des règles budgétaires et comptables qui les gouvernent.
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Denys Lamarzelle, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2005La relation entre élus et fonctionnaires dans les collectivités locales est analysée et commentée pour mieux comprendre les contraintes de chaque acteur. L'auteur démontre que cette relation qui intègre le fonctionnaire dans la décision stratégi[...]
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Serge Huteau, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2000Destiné aux élus, aux fonctionnaires, aux partenaires et aux conseils des collectivités publiques, cet ouvrage analyse tous les aspects de la gestion de fait et présente les fondements juridiques du principe de séparation ordonnateur-comptable e[...]
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Olivier Ortiz, Auteur ; Gérard Terrien, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 1996Un exposé de l'essentiel du régime des marchés publics de maîtrise d'oeuvre applicable aux collectivités locales qui répond aux questions que peuvent se poser les acteurs impliqués dans la réalisation d'opérations publiques : quelles missions co[...]
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Jean-Claude Vercellino, Auteur ; Jean-Pierre Marc, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2003Apporte un éclairage qui clarifie les concepts et les règles en apportant des méthodes et des outils pratiques à mettre en oeuvre lors des entretiens annuels de notation et d'évaluation des fonctionnaires territoriaux.
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Louis Renouard, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2002Apporte aux collectivités territoriales un éclairage sur le nouveau code des marchés publics et expose le pourquoi d'un texte nouveau et les dispositions en découlant pour la passation des marchés.
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Bernard Betsch, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2002Variété et complexité de la fonction de directeur général des services communaux, dispositions statutaires, missions et environnement juridique dans lequel il évolue.
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Rémy Wéclawiak, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2002Située au coeur des problématiques de sécurité civile, la gratuité relie la conception matérielle et organique du droit de la sécurité civile. Aborde le principe de gratuité de la distribution des secours, montre que la loi du 3 mai 1996 donne u[...]
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Jacques Bazin, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2000Faisant appel aux dernières jurisprudences, cet ouvrage veut répondre à de nombreuses interrogations concernant la suspension de fonctions : conditions dans lesquelles elle peut être prononcée, problème des agents non titulaires, conséquences fi[...]
