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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1848)
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Rassemble l'intégralité du code général des impôts, complété d'importantes annotations et augmenté des principales directives fiscales communautaires.![]()
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Rassemble l'intégralité du code général des impôts, complété d'importantes annotations et augmenté des principales directives fiscales communautaires.![]()
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Rassemble l'intégralité du code général des impôts, complété d'importantes annotations et augmenté des principales directives fiscales communautaires.![]()
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Rassemble : l'intégralité du code avec ses 4 annexes, un ensemble de résumés de jurisprudence administrative et judiciaire, civile et pénale, des références bibliographiques, les lois de finances 2001 et 2002 mises à jour.![]()
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Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), en famille (filiation, autorité parentale...[...]![]()
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Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), en famille (filiation, autorité parentale...[...]![]()
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Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), en famille (filiation, autorité parentale...[...]![]()
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Oeuvre maîtresse dans la pensée utopiste du XVIIIe siècle, cet ouvrage fait l'éloge de l'abolition de la propriété privée, condition première d'une véritable transformation sociale. Il est considéré par de nombreux historiens comme le point de d[...]![]()
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Comprend le nouveau code pénal, ainsi que des textes complémentaires (amnistie, code de la route, douanes, enfance délinquante, étrangers, presse et droit pénal des affaires). A jour de la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux[...]![]()
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Comprend le nouveau code pénal, ainsi que des textes complémentaires (amnistie, code de la route, douanes, enfance délinquante, étrangers, presse et droit pénal des affaires). A jour de la loi du 26 janvier 2005 sur la compétence du tribunal d'[...]![]()
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Paris : Dalloz 2005Comprend le code pénal et le code de procédure pénale sous forme papier ainsi que sous forme de CD-ROM et pour ce dernier, de nombreuses décisions en version intégrale.![]()
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Le nouveau code pénal, ainsi que des textes complémentaires (amnistie, code de la route, douanes, enfance délinquante, étrangers, presse et droit pénal des affaires). A jour de la loi du 26 janvier 2005 sur la compétence du tribunal d'instance, [...]![]()
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Ce commentaire prend en compte les quatre premiers livres du Code pénal, dans leur rédaction à jour au 1er février 1996.![]()
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Contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant le contentieux fiscal, et, sous forme d'annotations, l'ensemble de la jurisprudence, tant administrative que judiciaire, qui applique ces dispositions.