GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1848)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Jérôme Huet, Metteur en scène, réalisateur ; Herbert Maisl, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2001Les droits des différents médias, des plus traditionnels aux plus nouveaux, dans tous leurs aspects.texte imprimé
Jérôme Huet, Metteur en scène, réalisateur ; Herbert Maisl, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2004Contient les textes de droit national, européen et international en matière de communication (médias, information). Ils sont annotés de manière à renvoyer à la jurisprudence rendue.texte imprimé
Comprend une partie législative, une partie réglementaire et un appendice. Présente principalement les deux lois des 1er et 5 juillet 1996 sur l'équilibre des relations commerciales et la promotion du commerce et de l'artisanat. Parmi les dernie[...]texte imprimé
Rassemble l'intégralité du code de la consommation, des textes complémentaires qui couvrent l'ensemble de la législation applicable en matière de consommation, des textes non codifiés intéressant la protection du consommateur dans les domaines l[...]texte imprimé
A jour des réformes récentes du droit de la consommation : loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, loi du 9 juillet 2004 sur les communications électroniques, ordonnance du 9 juillet 2004 transposant la directive europée[...]texte imprimé
A jour des réformes récentes du droit de la consommation, notamment l'ordonnance du 17 février 2005 sur les garanties de conformité due par le vendeur au consommateur, l'ordonnance du 6 juin 2005 sur la commercialisation à distance des services [...]texte imprimé
Nombreux textes complémentaires pour couvrir l'ensemble de la législation applicable en matière de consommation ainsi que des textes non codifiés intéressant la protection du consommateur dans les domaines les plus usuels de la vie courante. A j[...]texte imprimé
Traite notamment des points suivants : règles de construction des bâtiments, statut des constructeurs et régime de leur responsabilité, aides diverses à la construction d'habitations, habitations à loyer modéré, bâtiments menaçant ruine ou insal[...]texte imprimé
Traite notamment des points suivants : règles de construction des bâtiments, statut des constructeurs et régime de leur responsabilité, aides diverses à la construction d'habitations, habitations à loyer modéré, bâtiments menaçant ruine ou insal[...]texte imprimé
Traite notamment des points suivants : règles de construction des bâtiments, statut des constructeurs et régime de leur responsabilité, aides diverses à la construction d'habitations, habitations à loyer modéré, bâtiments menaçant de ruine ou in[...]texte imprimé
Traite notamment des points suivants : règles de construction des bâtiments, statut des constructeurs et régime de leur responsabilité, aides diverses à la construction d'habitations, habitations à loyer modéré, bâtiments menaçant de ruine ou in[...]texte imprimé
Traite notamment des points suivants : règles de construction des bâtiments, statut des constructeurs et régime de leur responsabilité, aides diverses à la construction d'habitations, habitations à loyer modéré, bâtiments menaçant de ruine ou in[...]texte imprimé
Contient la loi relative à la copropriété du 10 juillet 1965 et le décret du 17 mars 1967 ainsi que la loi Hoguet du 2 janvier 1970 et son décret du 20 juillet 1972. Code à jour de la loi SRU et de ses décrets.texte imprimé
Comporte le décret et l'arrêt du 14 mars 2005 relatifs aux nouvelles règles comptables spécifiques applicables aux comptes du syndicat des copropriétaires. Intègre la modernisation du décret d'application de la loi Hoguet du 20 juillet 1972 par [...]texte imprimé
Comporte le décret et l'arrêt du 14 mars 2005 relatifs aux nouvelles règles comptables spécifiques applicables aux comptes du syndicat des copropriétaires. Intègre la modernisation du décret d'application de la loi Hoguet du 20 juillet 1972 par [...]