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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1848)
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A l'occasion du bicentenaire du code civil, les professeurs et maîtres de conférences de l'Université Panthéon-Assas, auxquels se sont joints plusieurs de ses docteurs honoris causa, brossent un tableau du passé, du présent et de l'avenir du cod[...]![]()
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Par un collaborateur de $$Sélection du Reader's Digest$$. Met l'accent sur la vente par correspondance.![]()
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Retrace la genèse, l'évolution et le rayonnement du code civil, idée révolutionnaire qui a abouti en 1804 sous l'impulsion de Bonaparte.![]()
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Un tableau des deux campagnes électorales successives du printemps 2002 qui ont renouvelé le paysage politique français et bouleversé ses institutions et son système politique.![]()
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Paris : Dalloz 1998Contient les textes législatifs et jurisprudentiels liés aux 35 heures.![]()
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Paris : Dalloz 1999Un dictionnaire pratique des études de droit en 1re année. Il explicite des notions repères : la loi, la jurisprudence, la doctrine. Il explique ce que sont l'organisation des études, les épreuves.![]()
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Synthèse approfondie de l'évolution législative et jurisprudentielle des mécanismes de la prévention, de la détection et de la poursuite des abus de biens sociaux.![]()
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Donne un aperçu des diverses questions de droit que posent les accidents de la circulation et des réponses que leur apportent doctrine et droit positif.![]()
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François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur | Paris : Dalloz | Immobilier, construction et urbanisme | 2006Présente le droit de la vente immobilière depuis le début jusqu'à la fin de la réalisation de l'opération, en essayant de couvrir la plupart des situations que l'on rencontre dans la pratique. A jour des derniers textes législatifs sur les diagn[...]![]()
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Alain Piedelièvre, Auteur ; Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2004Cet ouvrage propose une première approche de la notion de commercialité. Il présente les principes qui constituent les bases statiques de l'activité marchande, tout en suivant les étapes logiques de l'initiation à la matière (commerçants, fonds [...]![]()
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Cet ouvrage propose une première approche de la notion de commercialité. Il présente les principes qui constituent les bases statiques de l'activité marchande, tout en suivant les étapes logiques de l'initiation à la matière (commerçants, fonds [...]![]()
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Débat sur la théorie des actes de gouvernement recouvrant deux catégories d'actes, ceux qui mettent en cause les rapports d'ordre constitutionnel entre les pouvoirs publics et ceux qui concernent la conduite des relations internationales. Avec u[...]![]()
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Après une introduction sur les données historiques, économiques et sociologiques, analyse successivement les notions, l'organisation de l'action et de l'aide sociales, les actions elles-mêmes.![]()
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Une présentation ordonnée du contentieux suscité par l'organisation et l'exercice de la pratique sportive de 1977 à 1982.![]()
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Jean-Pierre Karaquillo, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Droit et économie du sport, ISSN 0764-1591 | 1991![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Michel Lemoyne de Forges, Secrétaire | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2003Met en relief les adaptations de la fonction publique nécessaires pour coller aux principes européens, tout en dénonçant les problèmes de diversités juridique et sociologique des systèmes nationaux de la fonction publique.![]()
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L'Etat a entrepris une réforme profonde de son administration qui vise non seulement à l'adapter à l'accroissement des compétences des collectivités locales, mais également aux impératifs de la construction européenne. En plus des administration[...]![]()
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L'Etat a entrepris une réforme profonde de son administration qui vise non seulement vise à l'adapter à l'accroissement des compétences des collectivités locales, mais également aux impératifs de la construction européenne. En plus des administr[...]![]()
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Fait le bilan des réformes successives modifiant l'organisation des régions, des départements et des communes. Présente également les relations juridiques et financières entre les collectivités et l'Etat. A jour de la loi du 28 mars 2003 relativ[...]![]()
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L'essentiel des connaissances juridiques et des données financières entre les collectivités et l'Etat, mises à jour. Fait le bilan des réformes successives modifiant l'organisation des régions, des départements et des communes.![]()
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L'essentiel des connaissances juridiques et des données financières concernant la commune, les groupements de communes, le département et la région, mises à jour et précédées d'une introduction.![]()
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Une synthèse de toutes les facettes de l'instruction, destinée aux juristes. Les non-juristes trouveront des réponses claires sur tel ou tel point précis.![]()
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A l'occasion du centenaire de la réhabilitation du capitaine Dreyfus, cet ouvrage présente une sélection des minutes du procès de Rennes de 1899. Ce procès de 1899 intervient après le premier procès de 1895 ayant déclenché "l'Affaire" et condamn[...]![]()
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Hérité de la colonisation, le modèle de justice africain s'avère insatisfaisant au regard des exigences d'un Etat de droit et des aspirations de la société africaine. A partir d'une trentaine d'années de travaux de terrain, l'auteur examine les [...]![]()
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Jean-Marie Moyse, Auteur ; Guy Amoyel, Auteur | Paris : Dalloz | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2001Expose les problèmes posés par l'exercice de l'activité d'agent immobilier, depuis la réglementation professionnelle jusqu'à la rédaction des promesses de vente. Avec une mise à jour des textes législatifs et réglementaires ainsi que de la juris[...]![]()
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Présentation pratique de la profession d'agent commercial, illustrée de nombreuses décisions de justice récentes, parfois inédites, transposition en droit français des directives européennes sur le sujet et de textes de lois.![]()
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Anne-Laure Stérin, Auteur ; Thierry Gingembre, Auteur | Paris : Dalloz | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Présente les outils juridiques dont l'entreprise dispose en matière de recouvrement de créances et les éléments essentiels d'une gestion efficace des créances aux entreprises et aux particuliers. A jour des dernières réformes en discussion devan[...]![]()
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Les politiques publiques centrées sur l'Etat s'insèrent aujourd'hui dans un ensemble d'initiatives multipolaires et de tentatives de coordinations qu'on appelle l'action publique. Présente de manière synthétique l'analyse contemporaine de l'acti[...]![]()
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Michel Levasseur, Auteur ; Bernard Piganiol, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 1982![]()
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Un cours complet de microéconomie présenté de façon schématique et dépouillée. Pour tout étudiant de l'enseignement supérieur et le lecteur intéressé par la science économique.![]()
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Jean-Louis Sourioux, Auteur ; Pierre Lerat, Auteur | Paris : Dalloz | Méthodes du droit, ISSN 0338-6082 | 2004Donne une methode générale visant à analyser un texte juridique (construction, intérêts du texte, etc) en illustrant son propos d'exemples (texte philosophique, loi, décret, texte doctrinal, formule d'acte).![]()
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Présentation de sujets d'examen corrigés par des enseignants et traitant de manière systématique les principaux thèmes de droit administratif.![]()
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Présentation de sujets d'examen corrigés par des enseignants et traitant de manière systématique les principaux thèmes de droit des affaires et de droit commercial.![]()
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Présentation de sujets d'examen corrigés par les enseignants et traitant de manière systématique les principaux thèmes de droit civil des obligations.![]()
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Présentation de sujets d'examen corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes de droit constitutionnel, accompagnés de conseils méthodologiques.![]()
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Présentation des sujets d'examen corrigés par les enseignants, traitant de manière systématique les principaux thèmes d'introduction au droit et de droit civil.![]()
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Quelles sont les grandes évolutions stratégiques mondiales en cours ? Comment se redessinent les lignes de force planétaires à la suite de la guerre d'Irak et du vent de liberté qui souffle en Ukraine et au Liban ?![]()
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Les clés pour comprendre les transitions, les mutations voire les bouleversements à l'oeuvre sur la scène internationale et les rapports stratégiques qui s'y organisent. Synthèse de la situation stratégique, politique, diplomatique et économique[...]![]()
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Paris : Dalloz 1998Rassemble et commente annuellement les principales informations intéressant ce domaine du droit pour rendre leur accès plus facile aux praticiens et aux chercheurs.![]()
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GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT, Auteur | Paris : Dalloz | 2000Rassemble et commente annuellement les principales informations intéressant ce domaine du droit pour rendre leur accès plus facile aux praticiens et aux chercheurs.![]()
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GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT, Auteur | Paris : Dalloz | 2001Rassemble et commente annuellement les principales informations intéressant ce domaine du droit pour rendre leur accès plus facile aux praticiens et aux chercheurs.![]()
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Paris : Dalloz 1997Regroupe les principales informations intéressant ce domaine du droit pour rendre leur accès plus facile aux praticiens et aux chercheurs. Il a pour ambition de devenir la mémoire du droit français de l'urbanisme et de l'habitat. Il se propose é[...]![]()
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Une introduction à l'anthropologie juridique qui a recours à de nombreux exemples concrets empruntés aux systèmes juridiques les plus divers (des Inuit aux Bochimans, du Japon à l'Afrique centrale) et qui constitue une approche particulière de l[...]![]()
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Définition, caractères et régime juridique des indications d'origine sont décrits et analysés de façon spécifique et synthétique.![]()
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Christian Gavalda, Auteur ; Claude Lucas de Leyssac, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit, ISSN 1158-9515 | 1993Sous une forme nécessairement synthétique, les mécanismes fondamentaux de l'arbitrage sont exposés. Les auteurs, bien informés de la pratique arbitrale, sont allés au-delà d'une simple description, en s'attachant à mettre en évidence les facteur[...]![]()
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Présente l'état actuel du droit de l'arbitrage, auquel J. Robert a largement contribué, et ses développements futurs.![]()
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Le droit international privé et la complexité des intérêts qui s'y enchevêtrent : intérêrêts privés, intérêts étatiques, intérêts de la société internationale. Il apparaît comme un champ d'observation privilégié pour y démêêler la nécessité et l[...]![]()
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Conseils et avis sur les questions relevant de la seule volonté individuelle des sociétaires; droit commun des associations.![]()
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Toutes les questions juridiques posées par les associations sont analysées : depuis la constitution, les ressources, les membres et les activités, jusqu'aux régimes, fiscal, social et comptable applicables. La diversité des associations et les r[...]![]()
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Deux parties : Les Données, Les Applications pratiques. Chaque chapitre est augmenté de nombreux documents.![]()
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Sous son aspect obligatoire, l'assurance automobile, très accessoirement complétée par l'existence d'un Fonds de garantie, est une pièce essentielle du mécanisme juridique, mis en place, par la jurisprudence d'abord, puis par la loi Badinter du [...]![]()
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La première partie présente la grandeur et la décadence de l'assurance de responsabilité, la seconde, l'assurance directe des victimes, substituée à l'assurance de responsabilité.![]()
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S'adresse aux étudiants en gestion, aux dirigeants d'entreprises, aux conseils juridiques et leurs assureurs conseils.![]()
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Lionel Collins, Auteur ; Gérard Valin, Auteur | Paris : Dalloz | Dalloz gestion, ISSN 1248-685X | 1980![]()
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Lionel Collins, Auteur ; Gérard Valin, Auteur | Paris : Dalloz | Dalloz gestion, ISSN 1248-685X | 1992Un manuel de base pour les enseignements de gestion en la matière.![]()
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Présente le langage et les techniques de l'audit par rapport aux principales fonctions de l'entreprise.![]()
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Bernard Bouloc, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006Issu du colloque qui s'est tenu à la Sorbonne le 23 novembre 2005, l'ouvrage aborde la diversité et le rôle des autorités de régulation ainsi que le thème de l'unification des procédures de sanction.![]()
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Rassemble 27 articles ou rapports (auparavant dispersés) qui témoignent d'une forte réflexion sur le droit positif sans, pour autant être uniquement théoriques. Les textes sont répartis selon cinq rubriques : théorie générale, sources du droit, [...]![]()
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A jour au 1er octobre 1996.![]()
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Jean-Jacques Burgard, Auteur ; Charles Cornut, Auteur | Paris : Dalloz | Amphithéâtre, ISSN 0981-7581 | 1995La banque est révélée dans sa réalité et dans sa problématique sous une forme synthétique.![]()
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La banque sous l'aspect de l'économie et de la gestion. Les banques étant des intervenants majeurs des économies contemporaines, il importe de connaître les concepts et les mécanismes qui les caractérisent.![]()
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Jean Derruppé, Auteur ; Georges Brière de L'Isle, Auteur ; René Maus, Auteur ; Pierre Lafarge, Auteur | Paris : Dalloz | Manuel Dalloz de droit usuel | 1979![]()
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Présente cette matière complexe avec ses plus récents développements et ses perspectives d'avenir en une forme simple, directe et concrète.![]()
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Les baux d'habitation sont soumis à un droit complexe et diversifié en raison de la variété des types de logements locatifs et du besoin vital qu'ils ont pour mission de satisfaire. L'auteur propose une étude synthétique de tous les contrats qui[...]![]()
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Recense le contenu des ouvrages et revues juridiques parus en 1986.![]()
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Recense les ouvrages et revues juridiques parus en 1987. Entrées par auteurs et par matières.![]()
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Recense les ouvrages et revues juridiques parus en 1988. Entrées par auteurs et par matières.![]()
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Philippe Kienast, Auteur ; Wolfgang Blaettchen, Auteur | Paris : Dalloz | Dalloz gestion pratique, ISSN 0290-0937 | 1981![]()
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Illustré par de nombreux exemples, cet ouvrage de référence contribue à la connaissance des marchés boursiers et des techniques s'y rapportant. Décrit aussi les outils dont disposent les entreprises pour une gestion efficace.![]()
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Paris : Dalloz 1996Fournit un panorama complet de l'activité du Conseil constitutionnel : ses décisions, son activité internationale. Propose aussi l'analyse d'une cour constitutionnelle étrangère.