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Gilles Godfrin, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 1999Les institutions de notre droit de l'urbanisme ont été conçues et créées par un Etat reconstructeur, et à tradition centraliste. Or, comme tout l'édifice juridique local, le droit de l'urbanisme est dans une situation d'entre-deux après les réfo[...]
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Véronique Jaworski, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 2004Entre le bruit néfaste et le bruit nécessaire, la fonction du droit est de composer, écrit l'auteur qui se livre à un examen approfondi des règles et principes oeuvrant à la prévention et à la sanction des bruits de voisinage.
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François Priet, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 1995Une analyse critique des effets de la réforme dans les politiques d'urbanisme local et des propositions pour améliorer l'impact de cette loi, en particulier le renforcement de la coopération intercommunale.
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Alexandre Graboy-Grobesco, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 1999Déclinaison récente du droit administratif, le droit de l'urbanisme commercial est au centre de nombreuses préoccupations liées au commerce et en particulier à la grande distribution, par le système d'autorisations spécificiques, les principes e[...]
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Jessica Makoviak, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 2004Examine les rapports entre le droit et l'esthétique, cette dernière apparaissant comme un objet construit par le droit avant d'être réglé par lui.
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Véronique Inserguet-Brisset, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 1994L'utilisation de la propriété publique à des fins protectrices s'avère d'un intérêt plus immédiat pour la gestion d'espaces menacés par la pollution ou la destruction. L'appropriation publique peut-elle constituer le remède idéal ou n'est-elle q[...]
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Jean-François Poli, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 1996Le droit applicable aux biens culturels meubles est pluriel, il est composé de normes de droit interne, comme le droit communautaire et international. Ce travail vise à apporter les éléments de réflexion qui permettront d'effectuer le choix pert[...]
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Raphaël Gontard, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 1999De l'arrêté d'octobre 1774, qui organisait l'affichage à Paris, à la loi du 2 février 1995 sur les paysages, les pouvoirs publics ont tenté d'instituer des régimes juridiques adaptés, le dispositif le plus complet étant celui du 29 décembre 1979[...]
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Arnaud Izembard, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 2005Etude qui cherche à montrer l'interdépendance entre l'urbanisme et le transport. Analyse comment les objectifs et instruments du droit de l'urbanisme intègrent les préoccupations liées au transport et les conséquences juridiques de cette prise [...]
