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Audrey Naubron, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut des assurances | 2004Traite de la légalité des clauses de limitation dans le temps dans les contrats d'assurance responsabilité civile.
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Laurent Villegas, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut des assurances | 1998La première partie fait le point sur la législation française qui résulte principalement de la loi du 10 janvier 1978 et de la loi du 1er février 1995, inspirée par la directive européenne du 5 avril 1993, puis présente les différents organismes[...]
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Peng Chen, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut des assurances | 2005Procède à l'analyse globale de l'information précontractuelle en droit français des assurances. Etudie l'obligation de déclaration du risque par le preneur d'assurance et l'obligation d'information et de conseil envers le preneur d'assurance par[...]
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Marjolaine Ferrer, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut des assurances | 2002Traite du principe de la mise en cause obligatoire de l'assuré, des exceptions, de la recevabilité de l'obligation prétorienne, des critiques et de l'abandon. Aborde la règle traditionnelle et la règle nouvelle.
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Pascal Cherion, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut des assurances | 2000Aborde les obligations françaises dues à la conception européenne des marchés publics de services, et les interrogatoins suscitées par l'appications de la nouvelle réglementation.
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Céline Chauzu, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut des assurances | 1998En deux parties : la réponse collective au problème de la dépendance; la réponse assurancielle au problème de la dépendance.
