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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (41)
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Nicolas Gravejat, Auteur ; Eric-Louis Lévy, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2005Sont abordés les problèmes qui peuvent survenir dès l'obtention du marché de sous-traitance avec la rédaction du contrat de sous-traitance, l'acceptation et l'agrément du sous-traitant par le maître d'ouvrage, le règlement des éventuels acomptes[...]![]()
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Jean-Claude Bourdais, Auteur ; Serge Grzybowski, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1991Grâce à une approche pratique et une analyse des particularités des marchés, cet ouvrage permet de comprendre l'évolution constante de ceux-ci et de remédier à l'ampleur des risques encourus.![]()
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Commentaire de la loi : conseils pratiques, définition des termes, situations...![]()
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Gérard Arnaud, Auteur ; Jean Louvet, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1985Expose les règles et la pratique des lotissements et des divisions de propriété.![]()
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Thierry Delesalle, Auteur ; Jean-Louis Monnot, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2006Guide juridique de l'activité des marchands de biens dans ses dimensions fiscales, juridiques et contractuelles. A jour de la loi de finances concernant le calcul des plus-values et la question des ventes d'immeubles à la découpe. Présente égale[...]![]()
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Jean-Louis Monnot, Auteur ; Thierry Delesalle, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2003Guide juridique de l'activité des marchands de biens dans ses dimensions fiscales, juridiques et contractuelles. Mise à jour législative à la suite de la loi SRU de décembre 2000. Jurisprudence et réglementation sur le statut fiscal du marchand [...]![]()
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Bernard Valeyre, Auteur ; Jean-Louis Monnot, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2000Guide juridique de l'activité des marchands de biens dans ses dimensions fiscales, juridiques et contractuelles.![]()
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INSTITUT DE L'ÉPARGNE IMMOBILIÈRE ET FONCIÈRE, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2004Dresse un panaorama du marché immobilier d'habitation et de bureaux français en donnant des indications sur l'offre, la demande, les prix et les perspectives d'évolution.![]()
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Exposé du régime juridique de la demande, l'instruction et la délivrance du permis de construire ainsi que des taxes, recours et sanctions. Cette édition tient compte des nombreuses réformes législatives et administratives.![]()
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Les principes et procédures, et certains développements sur les estimations immobilières, les préemptions, le droit de l'urbanisme.![]()
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Un exposé de l'ensemble des servitudes de droit privé ainsi que des servitudes administratives les plus courantes qui posent de multiples problèmes dans les relations quotidiennes de voisinage.![]()
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Pour connaître les droits des différents acteurs de la construction avant, pendant et après les travaux.![]()
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Un exposé de l'ensemble des servitudes de droit privé ainsi que des servitudes administratives les plus courantes qui posent de multiples problèmes dans les relations quotidiennes de voisinage.![]()
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Un exposé de l'ensemble des servitudes de droit privé ainsi que des servitudes administratives les plus courantes qui posent de multiples problèmes dans les relations quotidiennes de voisinage.![]()
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Les travaux dans un immeuble en copropriété constituent toujours un problème important en raison de l'effort financier que leur exécution entraîne pour les copropriétaires. D'une lecture accessible aux profanes, cette étude apporte des réponses [...]