GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (41)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Guide du régime juridique de la copropriété, des droits et obligations des copropriétaires et de leurs rapports avec le syndic. Les points principaux de la gestion et de l'administration de la copropriété. A jour des textes entrés en vigueur en [...]texte imprimé
Un guide du régime juridique de la copropriété. Une approche complète et concrète du statut, de la structure et de l'administration de la copropriété.texte imprimé
Le droit de préemption urbain s'exerce aujourd'hui au travers de deux institutions : le droit de préemption urbain (DPU), essentiellement communal, les zones d'aménagement différé (ZAD), qui relèvent de l'autorité administrative. Elles sont exam[...]texte imprimé
Gérard Araud, Auteur ; Benoît Rupied, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1994Exposé méthodique à jour au 15 décembre 1993.texte imprimé
Regroupe et analyse les dispositions récentes afférentes à l'indemnisation et à la procédure en matière d'expulsion locative de locaux d'habitation, professionnels, mixtes ou commerciaux (loi du 9 juillet 1991 et son décret d'application du 31 j[...]texte imprimé
Présentation accessible, illustrée de cas concrets, de l'imposition des opérations et du patrimoine immobiliers. Avec une étude des avantages fiscaux liés à l'achat et aux travaux.texte imprimé
Présentation des opérations réalisées sur le patrimoine immobilier soulignant les avantages fiscaux octroyés. Une démarche thématique distinguant conditions d'imposition, taux, exonérations ou abattements. Avec des exemples, des conseils, des fi[...]texte imprimé
Présente les taxes et impôts liés aux biens immobiliers et à leurs revenus. Adopte une démarche thématique qui distingue chaque opération, détaille les conditions d'imposition, les taux, les exonérations et les abattements et propose des stratég[...]texte imprimé
Présente les taxes et impôts liés aux biens immobiliers et à leurs revenus. Adopte une démarche thématique qui distingue chaque opération, détaille les conditions d'imposition, les taux, les exonérations et les abattements et propose des stratég[...]texte imprimé
Contient le règlement de la copropriété, les locations, les relations propriétaire-locataire et des documents de travail.texte imprimé
Nicolas Gravejat, Auteur ; Eric-Louis Lévy, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2005Sont abordés les problèmes qui peuvent survenir dès l'obtention du marché de sous-traitance avec la rédaction du contrat de sous-traitance, l'acceptation et l'agrément du sous-traitant par le maître d'ouvrage, le règlement des éventuels acomptes[...]texte imprimé
Jean-Claude Bourdais, Auteur ; Serge Grzybowski, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1991Grâce à une approche pratique et une analyse des particularités des marchés, cet ouvrage permet de comprendre l'évolution constante de ceux-ci et de remédier à l'ampleur des risques encourus.texte imprimé
Commentaire de la loi : conseils pratiques, définition des termes, situations...texte imprimé
Gérard Arnaud, Auteur ; Jean Louvet, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1985Expose les règles et la pratique des lotissements et des divisions de propriété.texte imprimé
Thierry Delesalle, Auteur ; Jean-Louis Monnot, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2006Guide juridique de l'activité des marchands de biens dans ses dimensions fiscales, juridiques et contractuelles. A jour de la loi de finances concernant le calcul des plus-values et la question des ventes d'immeubles à la découpe. Présente égale[...]