GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Mesure le chemin qu'il reste à parcourir pour que l'Union européenne soit une réalité. Traite de sujets tels que l'élargissement de l'Europe, la mondialisation et l'aide au développement, le couple franco-allemand ou le rôle de la Commission eur[...]
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente un tableau d'ensemble de la situation concernant la taxe sur la valeur ajoutée et envisage quelques pistes d'évolution probables. Fait également le point sur les perspectives d'adoption définitive de la proposition de directive numéro E[...]
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente toutes les difficultés auxquelles se heurtent aujourd'hui les Quinze, qu'elles concernent les dépenses ou les ressources de l'Union ou l'épineux problème de la contribution des Etats au budget communautaire.
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Pour qu'une dépense communautaire puisse être engagée il faut, entre autres, qu'un acte législatif européen donne un fondement à cette dépense. Mais, dans la pratique, ce n'est pas toujours le cas. Ce rapport plaide pour une plus grande rigueur.
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997
texte imprimé
Avec le nouvel élargissement prévu de l'Europe va s'ouvrir un nouveau débat, occasion exceptionnelle de reposer toutes les questions pratiques liées à la construction européenne...
