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NATIONS UNIES, Auteur ; NATIONS UNIES, Auteur | New York (N.Y.) : Publications des Nations unies | 1985
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Contient l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures adopté le 25 mai 2000 à Genève par la Commission économique des Nations unies pour l'Europe et la Commission centrale [...]
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Propose l'ensemble de l'arrêté applicable au 1er janvier 2005 qui modifie l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) fait à Genève, le 30 septembre 1957.
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Propose l'ensemble de l'arrêté applicable au 1er janvier 2007 qui modifie l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) fait à Genève, le 30 septembre 1957. Contient notamment de nouvelles disp[...]
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Recommandation visant à créer un guichet unique grâce auquel les informations et documents nécessaires dans le cadre du commerce international et devant être réunis et soumis à plusieurs administrations différentes, ne devront être soumis qu'une[...]
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Une série de règles sur la conception et l'équipement des bateaux de navigation intérieure afin d'améliorer la sécurité. Ces recommandations s'appliquent notamment, aux bateaux ayant une longueur de 20 mètres au plus, et à ceux dont le volume es[...]
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Un résumé des débats et des principales observations développés lors de l'atelier sur les "Options politiques et réglementaires permettant de promouvoir la restructuration industrielle dans la région de la CEE" et de la conférence sur l'"Innovat[...]
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Contient le texte, en format élecronique, de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, en anglais et français. Les fichiers sont fournis au formats .pdf, Excel et Word.
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Contient le texte, en format élecronique, de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route. Les fichiers sont fournis au format pdf, Excel et Word. A jour des dernières données.
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Reproduit le texte de la résolution n°22 de 1982 suivi de l'annexe, tel qu'il a été ultérieurement amendé par les résolutions 29 et 51 du Groupe de travail des transports par voie navigable, alignant ainsi SIGNI avec le code européen des voies d[...]
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Publication composée de trois parties essentielles : graphiques et tableaux synthétiques montrant la situation globale et l'évolution des accidents ; statistiques détaillées sur les accidents et leurs circonstances particulières ; données statis[...]
