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Sécuritas
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Documents disponibles chez cet éditeur (56)
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Les textes législatifs, la validité du permis à points, le champ d'application, le mécanisme, les infractions, l'information du conducteur, la comptabilisation des points, comment reconstituer son capital et retrouver son permis.![]()
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Le présent opuscule n'est pas une simple reproduction du texte relatif au nouveau plan comptable : d'une part les commentaires annexés à la liste des comptes ont été interpolés dans cette liste, d'autre part il a été ajouté des définitions conce[...]![]()
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Le commerçant a intérêt à être bien assuré parce qu'il a un patrimoine professionnel (locaux, équipements et matériel, marchandises, fonds de commerce) qui constitue son outil de travail, et en fin de carrière un capital pour sa retraite.![]()
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Les produits de prévoyance complémentaire sont appelés à connaître un essor important pour plusieurs raisons : la déréglementation due au marché unique européen, l'aménagement du régime fiscal des travailleurs non salariés pour le rapprocher de [...]![]()
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L'ouvrage comporte trois parties : le droit de la responsabilité civile, les règles communes aux assurances de responsabilité civile, les principales assurances de responsabilité civile. Il prend en compte les récentes directives européennes en [...]![]()
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S'adresse aux dirigeants de PME-PMI, pour les sensibiliser aux risques qu'ils encourent et leur donner accès aux différents moyens de traitement.![]()
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