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Jean-François Henrotte, Metteur en scène, réalisateur ; Yves Poullet, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2005Issu d'une journée organisée en octobre 2004, cet ouvrage réunit des débats et des solutions pratiques concernant l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans le monde judiciaire : utilisation d'Internet par les av[...]
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Etienne Montero, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2001Commentaire détaillé de la directive européenne du 8 juin 2000 sur le commerce électronique. Il s'agissait, pour chacune des dispositions de la directive, d'en dégager le sens et la portée, en veillant à mettre en lumière les attentes du législa[...]
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Marie Demoulin, Auteur ; Didier Gobert, Auteur ; Etienne Montero, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2003Fait le point sur les dispositions de droit européen et de droit belge s'appliquant au commerce électronique. Distingue les questions qui sont en bonne voie d'être réglées (facture et recommandé électroniques) de celles qui, suscitées par des te[...]
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Séverine Dusollier, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2001Depuis que la société de l'information se développe, le droit de la propriété intellectuelle a dû s'adapter à la nouvelle donne. D'une part, la notion d'oeuvre s'est étendue dans son interprétation. D'autre part, la protection des oeuvres s'est [...]
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Jacques Berleur, Metteur en scène, réalisateur ; Christophe Lazaro, Metteur en scène, réalisateur ; Robert Queck, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2003Réflexion sur les modes et les conséquences de l'intervention des pouvoirs publics dans la société de l'information. Montre les trois rôle principaux de l'Etat dans ce domaine, celui de réglementer, celui de produire des biens et des services, e[...]
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FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2005Livre une analyse sur les aspects juridiques des licences de logiciels libres. Prenant pour point de départ une série de licences en exemple, les réflexions des auteurs aboutissent à une systématisation. Cet ouvrage s'adresse à la fois aux juris[...]
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Alexandre Cruquenaire, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2002Analyse la jurisprudence issue de la procédure extrajudiciaire en matière de noms de domaine, la procédure UDRP (Uniform domain name dispute resolution policy). L'examen de cette jurisprudence permet de cerner les limites de cette procédure et [...]
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Philippe Amblard, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2004Le système de régulation autour des règles de conduite apparaît comme le fruit d'une interférence permanente entre les différents acteurs normatifs du droit de l'Internet : l'Etat législateur, les acteurs de l'Internet et finalement le juge. La [...]
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Thomas Schultz, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2005Traite des relations entre la résolution des litiges en ligne et la régulation du commerce électronique. Présente les diverses théories de régulation du cyberespace développées depuis une dizaine d'années, fait l'examen du phénomène du règlement[...]
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Claire Monville, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2001Enjeux juridiques liés à l'essor des nouvelles technologies. Analyse de la société de l'information par un sociologue, un informaticien et des juristes. Etudes liées aux développements juridiques induits par l'essor de la société de l'informatio[...]
