GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (59)
texte imprimé
Ce groupe d'experts étudie les différents aspects de la gestion matérielle de l'établissement à travers les thèmes de la sécurité, l'entretien et la maintenance, la restauration scolaire et la gestion administrative.texte imprimé
Définit les missions, les prestations, les modes de placement des enfants en s'efforçant de souligner la législation sur les droits des usagers. Décrit les procédures générales d'attribution de ces prestations. Précise certaines notions comme : [...]texte imprimé
Permet de faire le point sur les EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale), sur la façon dont ils intègrent les budgets communaux ainsi que sur le cadre juridique précis de ces structures en évolution dans des domaines divers ([...]texte imprimé
Permet de faire le point sur les EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale), sur la façon dont ils intègrent les budgets communaux ainsi que sur le cadre juridique précis de ces structures en évolution dans des domaines divers ([...]texte imprimé
Permet de faire le point sur l'état actuel de la loi Chevènement du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale ainsi que sur le cadre juridique précis de ces diverses structures en évolution [...]texte imprimé
S'appuyant sur la structure du code électoral, ce guide analyse les diverses dispositions législatives et solutions jurisprudentielles survenant lors des différents scrutins de portée locale, nationale et européenne. Eclairé par l'aspect conten[...]texte imprimé
S'appuyant sur la structure du code électoral, ce guide analyse les diverses dispositions législatives et solutions jurisprudentielles survenant lors des différents scrutins de portée locale, nationale et européenne. Eclairé par l'aspect conten[...]texte imprimé
Bruno Carlier, Auteur ; Christophe Ruprich-Robert, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2005Manuel présentant aux élus locaux les techniques de gestion des collectivités locales, en tenant compte des contraintes juridiques, financières et humaines. L'ensemble des outils décrits permet une gestion plus performante des administrations lo[...]texte imprimé
Présente les différents cas où les collectivités territoriales sont redevables des impôts, taxes et redevances, en s'appuyant sur des cas concrets, et conseille, quand il y a lieu, les meilleures options possibles en terme de gestion fiscale.texte imprimé
Abordant l'ensemble des thèmes relatifs à la transmission des données médicales, cet ouvrage traite des questions juridiques liées à l'information du patient, techniques et opérationnelles et s'adresse de façon générale à tous les professionnels[...]texte imprimé
Fait le point sur les domaines dans lesquels la commune agit pour la cohésion sociale (logement social, accueil des étrangers, promotion de l'égalité des chances, etc.), analyse le rôle des centres communaux d'action sociale, des EPCI, ainsi que[...]texte imprimé
Expose, à travers des commentaires détaillés, les règles concrètes composant le statut des fonctionnaires territoriaux et celui des agents contractuels.texte imprimé
Expose, à travers des commentaires détaillés, les règles concrètes composant le satut des fonctionnaires et celui des agents contractuels.texte imprimé
Le droit de l'environnement est apparu récemment après la médiatisation des grandes catastrophes écologiques de l'Amoco-Cadiz ou de Seveso. Il s'articule autour des notions de développement durable ou de principe de précaution. Analyse le droit [...]texte imprimé
Expose l'ensemble des règles à connaître par les responsables locaux pour assurer une gestion optimale des services d'eau et d'assainissement dont la réglementation est abondante et hétérogène. Analyse les obligations qui s'imposent aux collecti[...]texte imprimé
Conçu pour aider les agents des services d'état civil dans leur action quotidienne, ce guide aborde les différentes missions et tâches du service, présente les règles essentielles à connaître et renvoie aux références de l'Instruction générale d[...]texte imprimé
Jean-Yves Barbillon, Auteur ; Ivan Luben, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2006Présente de façon exhaustive et pratique tous les aspects du permis de construire : champ d'application, instruction de la demande, délivrance, contentieux, etc. Prend en compte l'ordonnance du 8 décembre 2005 relative au permis de contruire et [...]texte imprimé
Guislaine Lobry, Auteur ; Nicolas Neiertz, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2005Présente la réforme des retraites des fonctionnaires. Explicite et commente l'ensemble des dispositions afin d'en dégager la cohérence. Informe les fonctionnaires sur l'acquisition des droits et le calcul de la retraite, la revalorisation, le cu[...]texte imprimé
Marie-Thérèse Bidart, Auteur ; Jean-Christophe Moraud, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2003Propose une analyse concrète et détaillée du cadre comptable issu de l'instruction M14 en fonction des évolutions récentes des règles comptables : adaptation des principes du Plan comptable général à la comptabilité des communes, amélioration de[...]texte imprimé
Marie-Thérèse Bidart, Auteur ; Jean-Christophe Moraud, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2006Cadre comptable en vigueur dans les communes issu de l'instruction M14. L'ouvrage présente les évolutions récentes des règles comptables, l'adaptation du Plan comptable général à la comptabilité des communes, l'amélioration de la transparence fi[...]texte imprimé
Marie-Thérèse Bidart, Auteur ; Jean-Christophe Moraud, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2005Cadre comptable en vigueur dans les communes issu de l'instruction M14. L'ouvrage présente les évolutions récentes des règles comptables, l'adaptation du Plan comptable général à la comptabilité des communes, l'amélioration de la transparence fi[...]texte imprimé
300 questions/réponses traitant de l'ensemble des aspects juridiques et pratiques des marchés des collectivités territoriales. Entièrement actualisé, il s'appuie sur les dispositions du nouveau code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004).texte imprimé
Traite d'un point de vue juridique du fonctionnement de l'institution hospitalière : structure, organes, personnel médical et non médical, budget, responsabilité, institutions spécialisées. Intègre les ordonnances du 2 mai et du 1er septembre 2005.texte imprimé
Propose une description actualisée de l'ensemble du système éducatif à travers ses structures, ses personnels, ses missions. Apporte un éclairage nouveau sur le système éducatif français, ses acteurs et son fonctionnement. Aide chacun à établir [...]texte imprimé
Hervé Leteurtre, Auteur ; Patrick Malléa, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2005Propose à tous les acteurs des établissements de santé un modèle conceptuel et ses outils pratiques associés qui, de l'approche stratégique au suivi de la production hospitalière et de la satisfaction des clients, permet aux gestionnaires de maî[...]