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Frédérique Thomas-Bion, Auteur ; Jean-Daniel Roque, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2004De plus en plus, la question de la responsabilité des acteurs scolaires est posée autour des accidents affectant les élèves en classe. Analyse 200 accidents scolaires. Pour chaque cas, est présenté le régime juridique qui lui est rattaché et la [...]
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Guide pratique destiné aux acheteurs hospitaliers, qui aborde à la fois les questions relatives aux marchés publics (travaux, fournitures et services) et au management de l'achat public hospitalier.
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Cet ouvrage traite du régime disciplinaire spécifique à la fonction publique hospitalière, en particulier de la faute, des sanctions, de la procédure et des recours.
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Guide pratique pour apprendre à élaborer un budget communal. Après un rappel des règles essentielles à connaître, six études de cas sont proposées, corrigées et commentées.
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Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2007Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]
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Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2006Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]
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Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2005Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]
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Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2004Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]
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Permet d'élaborer le budget des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, de l'élaboration à l'adoption puis tout au long de son exécution jusqu'à sa clôture. Cet ouvrage est un outil pour la mise en place d'une politique de[...]
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Expose les aspects juridiques de l'association des établissements privés de France. Analyse la loi Debré du 31 décembre 1959 et ses décrets d'application, mais également la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation relative à l'[...]
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Emmanuel Aubin, Auteur ; Isabelle Savarit-Bourgeois, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2006Un guide d'action pratique et juridique pour les élus, les employés de mairie et les responsables des cimetières ainsi que pour l'ensemble des opérateurs funéraires.
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Étienne Lefebvre, Auteur ; Daniel Mallet, Auteur ; Pierre Vandevoorde, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2006Présentation de la gestion quotidienne d'un collège ou d'un lycée publics et de la fonction du chef d'établissement. La répartition des compétences, l'organisation et le fonctionnement de l'établissement, le déroulement des enseignements, la laï[...]
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Analyse de l'ensemble des évolutions législatives réglementaires et jurisprudentielles. Traitement des thèmes d'actualité tels que : les retraites, le pacte, l'évaluation des personnels de direction, les primes et indemnités.
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Fait le point sur l'évolution des textes et de la jurisprudence relatifs au statut de la fonction publique hospitalière : portée réelle de la réforme essentielle de l'hospitalisation publique et privée introduite par l'ordonnance du 24 avril 199[...]
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Manuel avec des exemples et des cas pratiques, pour aider les deux entités à mieux se connaître afin de mieux travailler ensemble. Expose notamment le fonctionnement des associations, les risques de l'utilisation du statut associatif par une com[...]
