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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Amoudry, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Oudin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Propositions qui visent à dissiper les malentendus qui peuvent se créer entre les chambres régionales des comptes et les collectivités locales lors des contrôles juridictionnels.
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L'eau n'est pas une ressource inépuisable. Des efforts considérables sont requis pour la capter, la stocker, la traiter, l'acheminer et pour l'épurer après usage et préserver la qualité des milieux aquatiques. La réflexion du Cercle français de [...]
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Jacques Oudin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Le point sur la politique commerciale et industrielle menée par les instances communautaires, étude de la manière dont est mise en oeuvre la politique de concurrence dans l'Union Européenne, et exposé de politiques d'accompagnement favorables au[...]
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FRANCE, Auteur ; Jacques Oudin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Dans un contexte d'échanges internationaux, la croissance économique est largement conditionnée par le développement de ses réseaux de communications. Un rapport s'imposait, il fait le point sur le financement, la fiscalité, les règles de tarifi[...]
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Face aux insuffisances à combler dans la lutte contre le cancer, ce rapport évalue les financement et l'organisation de la politique de la lutte contre le cancer et formule des propositions d'amélioration.
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Jacques Oudin, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport, élaboré après de nombreux entretiens, tant à l'étranger qu'en France, propose de s'inspirer largement du système allemand en l'adaptant au contexte français. La séparation des sphères d'action en est le premier principe : les fondati[...]
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FRANCE, Auteur ; Jacques Oudin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Bilan critique de la politique européenne des transports : jusqu'en 1985 elle était quasiment inexistante, depuis elle a progressé sans combler pour autant le retard. Ce rapport pointe les insuffisances en matière de sécurité, d'harmonisations f[...]
