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Guillaume Blanc-Jouvan, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Propose une étude sur les effets du nouveau contrat relatif au droit de la propriété littéraire et artistique.
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Arnaud Cermolacce, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Thèse selon laquelle la cause peut et doit irriguer l'exécution du contrat pour assurer tout à la fois la nécessaire permanence des volontés initiales et l'opportune flexibilité de la relation contractuelle.
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Bertrand Fages, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1997En deux parties : L'accueil du comportement du contractant par le droit (la pleine réception du comportement relevant du contrat, la moindre réception du comportement extérieur au contrat); L'action du droit sur le comportement du contractant (l[...]
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Stéphane Sylvestre-Touvin, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003Ensemble des dispositions du droit français relatives à cette technique d'assainissement des comptes d'une société et qui consiste en une réduction de capital motivée par des pertes, suivie d'une augmentation de capital.
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Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1994Ingénierie des structures et des titres sociaux.
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Université d'Aix-Marseille 2, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1995Aborde les pouvoirs des juges en matière d'ententes et d'abus de domination, les problèmes spécifiques à l'application par le juge du droit communautaire de la concurrence, ainsi que le titre IV de l'ordonnance du 1er décembre 1986.
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Benoît Savelli, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1995Etudie la réaction à l'illicéité de l'exercice d'une activité professionnelle et du traitement de l'activité professionnelle illicitement exercée.
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Florence Maury, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Offre une vision actualisée, précise et lucide des enjeux fondamentaux et des modalités techniques qui caractérisent aujourd'hui l'exercice sous la forme d'une société d'une profession libérale réglementée. Analyse la transformation du droit des[...]
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Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1993Le succès des opérations financières les plus sophistiquées est conditionné par le montage juridique qui encadre leur élaboration. Or le droit des obligations fait preuve de facultés d'adaptation insoupçonnées. D'où l'intérêt de faire le point d[...]
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Olivier Salati, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2000Discute de la réception par le juge de la légalité des sûretés réelles, et de la recherche de leur équilibre.
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Marie-Eve Pancrazi-Tian, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996En deux parties : la protection judiciaire du lien contractuel menacé d'invalidation; la protection judiciaire du lien contractuel menacé d'extinction.
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Frédéric Proal, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1997S'articule en deux parties : les conditions d'existence d'une responsabilité du fournisseur d'information ; le traitement de cette responsabilité.
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Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1993
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Adeline Cerati-Gauthier, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2002Véritable traité des relations entre le droit des sociétés et le droit des procédures collectives qui évoque les relations centrales entre la société en procédure collective et son associé. Son auteur se fait le défenseur d'un droit des sociétés[...]
