Titre :
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Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) : acte final de la conférence, résolution concernant le suivi de la conférence, accord tel qu'adopté le 25 mai 2000, règlement annexé, tel que révisé au 1er janvier 2005
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Auteurs :
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NATIONS UNIES, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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New York (N.Y.) : Publications des Nations unies, 2004
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-92-1-239094-9
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Format :
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2 (XXXV-456, V-517 p.) / 21 x 27 cm
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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343.5
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Mots-clés:
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substances dangereuses
;
transport
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droit
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transports de navigation intérieure
;
règlements de sécurité
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Europe
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Résumé :
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Contient l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures adopté le 25 mai 2000 à Genève par la Commission économique des Nations unies pour l'Europe et la Commission centrale pour la navigation du Rhin (qui l'ont conjointement élaboré) ainsi que sa version révisée applicable au 1er janvier 2005.
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