Titre :
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La réception des jugements étrangers dans l'ordre juridique français
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Auteurs :
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Hélène Péroz, Auteur ;
Jacques Héron, Metteur en scène, réalisateur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Paris : LGDJ, 2005
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Collection :
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Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261, num. 430
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-275-02576-6
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Format :
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VIII-310 p. / 24 x 16 cm
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Note générale :
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Bibliogr. Index
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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340.6
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Mots-clés:
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droit international privé
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droit privé
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France
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jugements étrangers
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Résumé :
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L'étude est organisée en deux temps. Elle détermine tout d'abord les effets du jugement français puis étranger dans l'ordre juridique français et examine ses attributs. En second lieu, elle traite du jugement d'exequatur, de son objet quant à la normativité du jugement étranger, puis de son objet quant à ses attributs.
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