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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1994Diverses questions en matière de propriété intellectuelle sont abordées : les avantages et les inconvénients par rapport aux procédures de droit commun, les principales institutions d'arbitrage compétentes en ce domaine et les possibilités de re[...]
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1993Dans un environnement technologique qui évolue rapidement, en raison notamment des développements de l'électronique, de nouvelles formes de propriété intellectuelle et de nouvelles formes d'exploitation apparaissent. L'environnement internationa[...]
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE PARIS-DAUPHINE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1987Traite des banques de données face au droit d'auteur, de leur protection.
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Auteur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | 1998Cette brochure a été élaborée pour comprendre la règlementation des brevets et aider les industriels à protéger leurs inventions en déposant des brevets.
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GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE, Auteur ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Auteur ; Valérie-Laure Benabou, Secrétaire ; Vincent Varet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Perspectives sur la justice | 1998Avec le code de la propriété intellectuelle, l'oeuvre de codification engagée en France à partir de 1989 trouve un aboutissement concret. Voici les sources du code de la propriété intellectuelle et une étude sur le code de la propriété intellect[...]
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2001Au sommaire : Brevets d'invention, logiciels : accélérateurs ou freins à l'Internet ? ; Le site Internet : gisement de droits de propriété intellectuelle ? ; Les problèmes liés au droit des marques et au droit de la concurrence ; La directive eu[...]
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 2003Etat des lieux sur la question de la contrefaçon. Analyse d'abord les régimes de protection des droits de propriété intellectuelle, puis examine les problématiques nouvelles liées à Internet et à la mondialisation. Enfin, envisage les initiative[...]
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1986Actes du colloque organisé sur le droit d'auteur.
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Elise Arfi, Auteur ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 2005Issue d'une thèse, une étude des rapports entre l'entreprise et le droit d'auteur, permettant de réfléchir sur le concept d'entreprise-groupement rassemblé dans un but déterminé et ses rapports avec la personnalité morale. E. Arfi explore les cr[...]
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1983
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1989Présente la fiscalité interne, la création, l'exploitation, la circulation des droits de propriété industrielle et l'évaluation des droits incorporels. Puis la fiscalité internationale et la prospective.
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique ; ACADEMIE DE DROIT EUROPEEN, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1999Une série d'articles sur ce sujet : le domaine des brevets; la directive dans l'ordre international; les conditions de la brevetabilité; la transposition de la directive en droit interne; l'étendue de la protection; les perspectives d'avenir...
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Auteur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | 1995Les inventions sont, dans leur grande majorité, réalisées dans le cadre des entreprises, et le plus souvent par les salariés. A qui, dès lors, de l'employeur ou du salarié, appartient l'invention? Comment s'exerce le droit sur cette invention?
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1985Présentation et discussion sur le règlement d'exemption.
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Auteur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | 1998Rappelle les règles juridiques applicables en matière de choix, de protection et de valorisation de la marque.
