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Auteur Gaston Vogel |
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Cette seconde édition, entièrement refondue, intègre les lois du 11 août 1996 et du 27 juillet 1997 qui ont profondément réformé la matière dans le sens d'une modernisation et d'une accélération de la procédure. Recense les principales conventio[...]texte imprimé
Outre les lois relatives à la presse, on trouve une jurisprudence exhaustive tant en droit luxembourgeois qu'en droit français, belge et européen. L'accent est en effet mis sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, organe[...]texte imprimé
Propose, sous la forme d'un lexique reposant sur les dernières informations jurisprudentielles tant luxembourgeoises que françaises et belges, toutes les questions de droit médical auxquelles les praticiens et les patients peuvent être confrontés.texte imprimé
Cet instrument de travail, destiné aux praticiens, tient compte de la jurisprudence récente des chambres du conseil luxembourgeoises et françaises. Un accent est mis sur l'entraide judiciaire et les relations entre les établissements financiers [...]texte imprimé
Dresse l'état du droit de la presse luxembourgeois tel qu'il résulte de la loi votée le 8 juin 2004. Met l'accent sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, organe juridictionnel régulateur du droit européen en la matière [...]