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Thémis
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Documents disponibles dans la collection (179)
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Le droit de propriété, et plus largement le droit des biens, semble se scinder en autant de branches qu'il apparaît de régimes juridiques de biens. Pour bien cerner cette notion, cet ouvrage examine d'abord la réalité des biens. Il étudie ensuit[...]texte imprimé
Ce manuel présente les théories pures du commerce international selon le modèle de Ricardo et selon celui d'Heckscher-Ohlin. Il explique ensuite les incidences sur la libéralisation des échanges des règles de concurrence et enfin l'impact des me[...]texte imprimé
Pour que la comptabilité de gestion contribue de façon optimale au pilotage de la performance, elle doit être définie comme l'instance du contrôle de gestion chargée de traiter l'information financière. Cette solution est particulièrement adapté[...]texte imprimé
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Le fonctionnement interne du Conseil constitutionnel, les principes des actions contentieuses portées devant lui, les normes et les principes sur lesquels il fonde ses décisions permettent de comprendre les enjeux du contentieux constitutionnel [...]texte imprimé
Le régime juridique des contrats dépend soit des seules règles issues de la théorie générale des obligations, soit, pour partie au moins, de règles propres qui tiennent à leur nature juridique.texte imprimé
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La mise à jour au 30 juin 1984 concerne les principales dispositions législatives et réglementairestexte imprimé
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Initiation moderne, l'ouvrage répond aux nouvelles options pédagogiques dans le 2e cycle du secondaire et le 1er cycle de l'enseignement supérieur.texte imprimé
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L'auteur intègre la jurisprudence la plus actuelle à l'évolution constante de ce droit.texte imprimé
Le droit des entreprises en difficulté a été profondément renouvelé au cours des dernières années, par les lois des 1er mars 1984 et 25 janvier 1985.texte imprimé
Voici les principes généraux qui président à l'organisation de ce droit et donc commandent finalement la solution des problèmes particuliers.texte imprimé
Panorama du droit bancaire (sources, évolution) qui dresse le cadre de l'activité bancaire, avec la notion d'établissement de crédit, l'accès à la profession, son exercice, les relations interbancaires, les organes de surveillance, pour examiner[...]texte imprimé
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La technique du brevet, dont certains dénoncent le caractère monopolistique (puisque le brevet réserve à un seul, individu ou entreprise, le bénéfice d'une invention), est répandue quasiment sur toute la surface de la planète, aujourd'hui.texte imprimé
Il est impossible d'entrer dans le droit civil sans savoir ce qu'est le droit dont le droit civil est une branche. Au droit en général convient une vue très générale, au droit civil, une étude concrète incluant les institutions judiciaires de la[...]