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Thémis
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Documents disponibles dans la collection (179)
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Le droit de propriété, et plus largement le droit des biens, semble se scinder en autant de branches qu'il apparaît de régimes juridiques de biens. Pour bien cerner cette notion, cet ouvrage examine d'abord la réalité des biens. Il étudie ensuit[...]texte imprimé
Ce manuel présente les théories pures du commerce international selon le modèle de Ricardo et selon celui d'Heckscher-Ohlin. Il explique ensuite les incidences sur la libéralisation des échanges des règles de concurrence et enfin l'impact des me[...]texte imprimé
Pour que la comptabilité de gestion contribue de façon optimale au pilotage de la performance, elle doit être définie comme l'instance du contrôle de gestion chargée de traiter l'information financière. Cette solution est particulièrement adapté[...]texte imprimé
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Le fonctionnement interne du Conseil constitutionnel, les principes des actions contentieuses portées devant lui, les normes et les principes sur lesquels il fonde ses décisions permettent de comprendre les enjeux du contentieux constitutionnel [...]texte imprimé
Le régime juridique des contrats dépend soit des seules règles issues de la théorie générale des obligations, soit, pour partie au moins, de règles propres qui tiennent à leur nature juridique.texte imprimé
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La mise à jour au 30 juin 1984 concerne les principales dispositions législatives et réglementairestexte imprimé
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Initiation moderne, l'ouvrage répond aux nouvelles options pédagogiques dans le 2e cycle du secondaire et le 1er cycle de l'enseignement supérieur.texte imprimé
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L'auteur intègre la jurisprudence la plus actuelle à l'évolution constante de ce droit.texte imprimé
Le droit des entreprises en difficulté a été profondément renouvelé au cours des dernières années, par les lois des 1er mars 1984 et 25 janvier 1985.texte imprimé
Voici les principes généraux qui président à l'organisation de ce droit et donc commandent finalement la solution des problèmes particuliers.texte imprimé
Panorama du droit bancaire (sources, évolution) qui dresse le cadre de l'activité bancaire, avec la notion d'établissement de crédit, l'accès à la profession, son exercice, les relations interbancaires, les organes de surveillance, pour examiner[...]texte imprimé
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La technique du brevet, dont certains dénoncent le caractère monopolistique (puisque le brevet réserve à un seul, individu ou entreprise, le bénéfice d'une invention), est répandue quasiment sur toute la surface de la planète, aujourd'hui.texte imprimé
Il est impossible d'entrer dans le droit civil sans savoir ce qu'est le droit dont le droit civil est une branche. Au droit en général convient une vue très générale, au droit civil, une étude concrète incluant les institutions judiciaires de la[...]texte imprimé
Le droit de la famille au XXIe siècle va se réorienter sur la relation négligée parents/enfants et ce qui compte désormais avant le couple, c'est le rapport de l'enfant à la société adulte et réciproquement. Aborde les rapports de droit entre l'[...]texte imprimé
On entend par droit du patrimoine l'ensemble que forment le droit des biens et celui des obligations, en contraste avec les matières extrapatrimoniales (personnes, incapacités, famille...).texte imprimé
Ce qui caractérise une obligation avant tout, c'est qu'elle porte sur une activité, un service de la personne. Trois aspects du droit des obligations sont étudiés ici : les contrats, les engagements qui se forment sans convention et le régime gé[...]texte imprimé
Retrace l'histoire du droit civil, son fondement philosophique, ses institutions, ses grands principes, et les différents droit subjectifs qui y sont rattachés.texte imprimé
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Jean-Bernard Auby, Auteur ; Jean-François Auby, Auteur ; Rozen Noguellou, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 2004Traite du statut des collectivités territoriales, des organes locaux, de leurs compétences et les relations avec les autres collectivités territoriales (Etat et Union européenne).texte imprimé
Jacques Bourdon, Auteur ; Jean-Marie Pontier, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 1998L'ensemble des questions relatives aux collectivités territoriales qui sont depuis quelques années au premier rang de l'actualité.texte imprimé
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Le droit commercial, encore appelé droit des affaires, tend à devenir, réuni au droit du travail, le droit privé des entreprises, dont il définit les structures, gouverne les opérations et sanctionne les difficultés.texte imprimé
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Examine les formes d'entreprise en société (civile, commerciale ou en participation), les dispositions générales du code civil et de la loi du 24 juillet 1966.texte imprimé
Le marché financier est le marché des titres émis par les entreprises et les administrations pour le financement de leurs investissements. Les groupes de sociétés sont des ensembles de sociétés soumis, par exemple, au contrôle de sociétés mères,[...]texte imprimé
Eclaire le cadre dans lequel s'inscrit le droit de la communication, rappelant l'histoire de la communication en France et expliquant le caractère instable du cadre juridique national et européen de la communication, en particulier celui de la t[...]texte imprimé
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Définit les contours de la notion de contrat administratif en France, puis tente d'aller plus au coeur du régime juridique de ces contrats particuliers. Evoque enfin les règles relatives au contentieux auquel ils peuvent donner lieu.texte imprimé
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L'objet du droit de l'environnement est par nature une démarche préventive et universelle. Présente les fondements épistémologiques de ce droit, puis examine les régles qui s'y rattachent. Distingue deux pôles, le premier est la gestion et le pr[...]texte imprimé
Jean Schapira, Auteur ; Georges Le Tallec, Auteur ; Jean-Bernard Blaise, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 1994Une édition à jour au 15 décembre 1991, dans laquelle figure tout ce qui se rapporte au marché unique de 1993, à la place des nations en Europe (unification allemande, bouleversements des pays de l'Est et dans le monde...).texte imprimé
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Rassemble les matières juridiques éparses régissant la situation de l'immigration en France.texte imprimé
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Aborde les différents thèmes de ce droit : la protection des données personnelles ; le droit de la preopriété intellectuelle ; le droit des obligations et des contrats; le formalisme probatoire et non probatoire ; le droit pénal.texte imprimé
Présente, à la suite d'une définition du droit international, sa formation historique et ses fondements doctrinaux, faisant appel aux diverses sciences humaines et sociales.texte imprimé
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Présente l'esquisse d'une approche juridique globale de nombreux mécanismes et règles qui concernent le marché, centrée sur les opérateurs, leur liberté et leur égalité. Ce droit de l'économie de marché se construit sur deux piliers : le droit d[...]texte imprimé
Présentation des actions menées par les institutions et les organes de l'Union dans le cadre des différents traités qui servent de fondement à l'Union. Etudie également les rôles de la CPJP (coopération policière et judiciaire en matière pénale)[...]texte imprimé
Alors que le positivisme ambiant conduit nos contemporains à ne plus attribuer au droit naturel qu'un intérêt mineur, hâtivement appelé historique, il importait de rendre à l'histoire toute sa puissance de signification en cherchant à montrer l'[...]texte imprimé
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Présente les principales données et réflexions sur les sanctions pénales et la peine, qu'elles soient juridiques, historiques, philosophiques ou sociologiques.texte imprimé
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Tout ce que les affaires doivent gagner à connaître le droit pénal dont elles relèvent. Egalement, l'importance de l'apport que le droit pénal des affaires fournit aujourd'hui à la connaissance du droit pénal ou criminel, en général.texte imprimé
Examine si la définition française du droit pénal des affaires est transposable dans les autres pays européens. Propose une étude de droit comparé afin de déterminer les points communs, les rapprochements en cours et les divergences en la matièr[...]texte imprimé
Décrit les caractéristiques et la singularité du texte pénal, sa rédaction, les conflits des textes entre eux. Aborde l'objet du jugement pénal, la décision sur la culpabilité, le choix de la peine par le tribunal répressif. Traite, enfin, des c[...]texte imprimé
Décrit les caractéristiques et la singularité du texte pénal, sa rédaction, les conflits des textes entre eux. Aborde l'objet du jugement pénal, la décision sur la culpabilité, le choix de la peine par le tribunal répressif. Traite, enfin, des c[...]texte imprimé
Après une définition et une présentation des sources du droit pénal international, examine le droit pénal international substantiel (les infractions et les sanctions pénales) et le droit pénal international procédural (actions nées de l'infracti[...]texte imprimé
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Définit la liberté de recherche à partir des sources internationales et en énonce les limites légitimes (éviter l'abus de droit, préserver l'ordre public en respectant la dignité et l'intégrité humaine). Décrit les statuts, droits et obligations[...]texte imprimé
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Anne Laude, Auteur ; Bertrand Mathieu, Auteur ; Didier Tabuteau, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 2007Le droit de la santé s'inscrit entre droit public et droit privé. Il emprunte certains de ses principes aux disciplines fondamentales du droit tout en ayant ses règles spécifiques, parfois dérogatoires et obéissant à la logique sanitaire. Enfin,[...]texte imprimé
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Exposé sur le sytème de sécurité social français (développement et structure) et sur les différents régimes de sécurité social (régime général, régimes spéciaux, régimes autonomes et régime agricole). Informations à jour au 1er septembre 2004.texte imprimé
Dresse une vision économique du service public fondée sur l'idée selon laquelle le droit des services publics est aujourd'hui dépendant de l'analyse économique et des phénomènes de marché. Présente les sources de ce droit, la notion de service p[...]texte imprimé
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Une vue d'ensemble des problèmes économiques du développement. L'économie du développement y est conçue comme l'application de l'analyse économique à ces problèmes.texte imprimé
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Le développement de phénomènes monétaires et financiers publics dans le capitalisme contemporain a entraîné dans la théorie économique actuelle divers essais de mise en évidence d'un statut théorique du système de financement et de paiement public.texte imprimé
Trois éléments sont au centre de l'étude : les systèmes financiers et les centres de décision financiers publics, les novations contemporaines des systèmes financiers publics comme le renouvellement des théories de l'intermédiation financière, e[...]texte imprimé
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Un aperçu sélectif mais représentatif de l'état actuel de l'économie publique qui présente les principaux modèles où se manifestent ses acquis anciens les plus robustes et ses orientations récentes les plus significatives.texte imprimé
Discipline longtemps marginalisée, au nom d'une prétendue contradiction entre l'économie et l'éthique ou la déontologie médicale, l'économie de la santé a pour but d'obtenir le meilleur état de santé individuel ou collectif à laide des moyens fi[...]texte imprimé
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La première partie est consacrée à la force de travail et les emplois, la seconde aux conditions d'emploi et leur détermination.texte imprimé
Alfred Sauvy, Auteur ; Elisabeth Brown, Auteur ; Alain Lefebvre, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 1977texte imprimé
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Un instrument de réflexion utile à l'aube de nouvelles réformes.texte imprimé
Partisans et adversaires de la rentabilité strictement financière s'affrontent à propos de la privatisation des objectifs et des méthodes de management.texte imprimé
Enquête sur l'élaboration de la notion de postmodernité sur le devant de la scène philosophique et artistique, d'une part en Occident, et principalement aux Etats-Unis, l'Allemagne et la France, et d'autre part en Orient c'est-à-dire au Japon. D[...]texte imprimé
Le point sur les problèmes contemporains de finance internationale tels que le système monétaire international, la dette des pays en développement, etc.