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L'Hermès
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Lyon (Rhône)
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Les principaux problèmes économiques contemporains à travers six thèmes traités de manière indépendante : les relations Nord-Sud, l'endettement des pays en développement, la pauvreté dans les pays en développement et dans les pays développés, le[...]![]()
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Après avoir analysé la phase policière de la procédure, aborde la phase judiciaire avec l'étude de l'action publique et de l'action civile, de l'instruction préparatoire et du jugement.![]()
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Sont étudiés successivement la juridiction administrative, les attributions contentieuses du tribunal administratif et devant la cour administrative d'appel, les attributions contentieuses du Conseil d'Etat et le recours pour excès de pouvoir.![]()
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Définit l'objet du procès, l'instruction de l'affaire, le déroulement du procès et les voies de recours pour finir par les effets du procès.![]()
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Après avoir présenté les acteurs du procès, définit l'objet du procès, l'instruction de l'affaire, le déroulement du procès et les voies de recours pour finir par les effets du procès.![]()
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Présente les fondements de la protection pénale du patrimoine archéologique, l'application des textes répressifs relatifs aux biens culturels et les politiques conduites en France, en Espagne et en Italie.![]()
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Après avoir défini la publicité mensongère ou trompeuse conformément à la loi du 27 décembre 1973 dite loi Royer, traite des éléments de la publicité mensongère, des conditions du délit de publicité mensongère et termine par l'étude du constat d[...]![]()
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Regroupe dix années de sujets officiels universitaires d'allemand, sous forme de QCM, avec leurs corrigés de 1984 à 1994.![]()
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Une première partie est consacrée à la réduction du temps de travail depuis 1948 et à l'étude de la loi Aubry ainsi que de ses cinq décrets d'application. La seconde partie est un recueil des textes de cette loi et de ses décrets.![]()
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Etudie successivement les institutions et leur fonctionnement, la désignation des représentants du personnel, le fonctionnement des institutions et le statut des représentants du personnel.![]()
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Traite des données de la responsabilité médicale, puis de la responsabilité disciplinaire, de la responsabilité pénale et de la responsabilité civile.![]()
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Après avoir étudié les caractéristiques de la société anonyme, traite de sa constitution, de son administration, des assemblées d'actionnaires (chapitre II, III et IV). Les chapitres V et VI sont consacrés aux comptes sociaux, contrôle et modifi[...]![]()
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Etudie la constitution des SARL, leur fonctionnement ainsi que tous les événements qui surviennent au cours de leur vie.![]()
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E. Edinval, Metteur en scène, réalisateur ; A. Maurin, Metteur en scène, réalisateur ; J. G. Montauban, Metteur en scène, réalisateur | Lyon (Rhône) : L'Hermès | 1997Issu du premier colloque international du LEAD, cet ouvrage montre que l'interdépendance croissante des nations conduit à une remise en cause des équilibres traditionnels économiques et que le développement de la Caraïbe est étroitement lié aux [...]![]()
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Traite des divers aspects de ces secteurs du droit civil.