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L'Hermès
localisé à :
Lyon (Rhône)
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Documents disponibles chez cet éditeur (223)
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Présente les fondements de la protection pénale du patrimoine archéologique, l'application des textes répressifs relatifs aux biens culturels et les politiques conduites en France, en Espagne et en Italie.![]()
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Après avoir défini la publicité mensongère ou trompeuse conformément à la loi du 27 décembre 1973 dite loi Royer, traite des éléments de la publicité mensongère, des conditions du délit de publicité mensongère et termine par l'étude du constat d[...]![]()
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Regroupe dix années de sujets officiels universitaires d'allemand, sous forme de QCM, avec leurs corrigés de 1984 à 1994.![]()
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Une première partie est consacrée à la réduction du temps de travail depuis 1948 et à l'étude de la loi Aubry ainsi que de ses cinq décrets d'application. La seconde partie est un recueil des textes de cette loi et de ses décrets.![]()
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Etudie successivement les institutions et leur fonctionnement, la désignation des représentants du personnel, le fonctionnement des institutions et le statut des représentants du personnel.![]()
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Traite des données de la responsabilité médicale, puis de la responsabilité disciplinaire, de la responsabilité pénale et de la responsabilité civile.![]()
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Après avoir étudié les caractéristiques de la société anonyme, traite de sa constitution, de son administration, des assemblées d'actionnaires (chapitre II, III et IV). Les chapitres V et VI sont consacrés aux comptes sociaux, contrôle et modifi[...]![]()
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Etudie la constitution des SARL, leur fonctionnement ainsi que tous les événements qui surviennent au cours de leur vie.![]()
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E. Edinval, Metteur en scène, réalisateur ; A. Maurin, Metteur en scène, réalisateur ; J. G. Montauban, Metteur en scène, réalisateur | Lyon (Rhône) : L'Hermès | 1997Issu du premier colloque international du LEAD, cet ouvrage montre que l'interdépendance croissante des nations conduit à une remise en cause des équilibres traditionnels économiques et que le développement de la Caraïbe est étroitement lié aux [...]![]()
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Traite des divers aspects de ces secteurs du droit civil.![]()
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Comprend trois chapitres : le domaine d'application de la taxe professionnelle, la base d'imposition, l'établissement et le paiement de l'impôt relatif à la taxe professionnelle.![]()
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Sont étudiées successivement le principe de la TVA, le champ d'application, le fait générateur et l'exigibilité, la base imposable, les taux de TVA, le régime des déductions, les assujettis, les taux de TVA, le régime de TVA des petites entrepri[...]![]()
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Permet aux étudiants de s'exercer à l'examen sur des thèmes comme l'analyse financière, les soldes intermédiaires de gestion, la capacité d'autofinancement, l'analyse de la rentabilité globale et celle des rentabilités partielles.![]()
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Les 10 thèmes traitent de l'acte commercial, de l'entrepreneur commercial, de l'entreprise commerciale et des opérations sur le fonds de commerce.![]()
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Marie-Pierre Cambroux, Auteur ; Catherine Garnier-Desgeorges, Auteur | Lyon (Rhône) : L'Hermès | 1994Les droits de la personnalité, le nom, l'état civil, les incapacités. Une initiation au droit civil pour les étudiants.![]()
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Les sources des obligations (contrat, responsabilité) et le sort de l'obligation une fois née, jusqu'à son extinction.![]()
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14 thèmes sont abordés pour cerner le droit consitutionnel et les institutions politiques.![]()
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Traite principalement des questions concernant la loi pénale, les infractions et les peines. Avec les principales innovations introduites par le nouveau code pénal.![]()
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Les 13 thèmes de ce volume traitent des principales infractions contre les biens, les personnes et celles relatives au monde des affaires.![]()
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Présente un panorama des règles fiscales applicables en matière de TVA dans les principaux Etats membres de la CEE, et expose le récent dispositif de la TVA intracommunautaire, tant pour les entreprises que pour les particuliers.