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L'Hermès
localisé à :
Lyon (Rhône)
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Documents disponibles chez cet éditeur (223)
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Comprend trois chapitres : le domaine d'application de la taxe professionnelle, la base d'imposition, l'établissement et le paiement de l'impôt relatif à la taxe professionnelle.![]()
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Sont étudiées successivement le principe de la TVA, le champ d'application, le fait générateur et l'exigibilité, la base imposable, les taux de TVA, le régime des déductions, les assujettis, les taux de TVA, le régime de TVA des petites entrepri[...]![]()
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Permet aux étudiants de s'exercer à l'examen sur des thèmes comme l'analyse financière, les soldes intermédiaires de gestion, la capacité d'autofinancement, l'analyse de la rentabilité globale et celle des rentabilités partielles.![]()
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Les 10 thèmes traitent de l'acte commercial, de l'entrepreneur commercial, de l'entreprise commerciale et des opérations sur le fonds de commerce.![]()
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Marie-Pierre Cambroux, Auteur ; Catherine Garnier-Desgeorges, Auteur | Lyon (Rhône) : L'Hermès | 1994Les droits de la personnalité, le nom, l'état civil, les incapacités. Une initiation au droit civil pour les étudiants.![]()
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Les sources des obligations (contrat, responsabilité) et le sort de l'obligation une fois née, jusqu'à son extinction.![]()
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14 thèmes sont abordés pour cerner le droit consitutionnel et les institutions politiques.![]()
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Traite principalement des questions concernant la loi pénale, les infractions et les peines. Avec les principales innovations introduites par le nouveau code pénal.![]()
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Les 13 thèmes de ce volume traitent des principales infractions contre les biens, les personnes et celles relatives au monde des affaires.![]()
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Présente un panorama des règles fiscales applicables en matière de TVA dans les principaux Etats membres de la CEE, et expose le récent dispositif de la TVA intracommunautaire, tant pour les entreprises que pour les particuliers.