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Bernard Stirn, Metteur en scène, réalisateur ; Simon-Louis Formery, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2004Rassemble tous les textes relatifs : aux relations entre les citoyens et les administrations, aux principales règles de l'organisation administrative et à l'action administrative
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Jacques Lafond, Auteur ; Béatrice Vial-Pedroletti, Auteur ; Bernard Saintourens, Auteur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2003Présente et commente les textes relatifs aux baux d'habitation, professionnels et commerciaux. Comporte de nombreuses annexes complétant le code sur les charges récupérables, les surfaces corrigées, les immeubles dangereux ou insalubres, etc. A[...]
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ThierryS. Renoux, Éditeur scientifique ; Michel de Villiers, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2004Présente le texte de la constitution élaboré en 1958 commenté article par article puis les lois organiques qui complètent et précisent les dispositions constitutionnelles soumises à une procédure d'adoption spécifique. A jour des révisions en co[...]
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Patrice Cornille, Éditeur scientifique ; Alain Durance, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2005Recueil des textes législatifs à jour de la loi Borloo sur la cohésion sociale et de la loi du 11 février 2005 sur la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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Présentation et commentaire de ce code réunissant le texte de la Convention européenne des droits de l'homme et des textes nationaux reproduits dans leur intégralité. Contient des conseils pratiques pour l'utilisation des textes sources et la ju[...]
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Présentation et commentaire de ce code réunissant le texte de la Convention européenne des droits de l'homme et des textes d'origines diverses. Contient des conseils pratiques pour l'utilisation des textes sources, la jurisprudence sur l'ensembl[...]
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Code de la copropriété 2006 : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie
Jacques Lafond, Éditeur scientifique ; Bernard Stemmer, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2005Code à jour du décret sur la comptabilité du syndicat de copropriété, de la loi du 11 février 2005 sur l'égalité des droits des personnes handicapées, de la loi du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale.
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Jacques Lafond, Éditeur scientifique ; Bernard Stemmer, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2004Recueil de textes législatifs et réglementaires intéressant les copropriétés, annoté de nombreuses références de jurisprudence.
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Dresse un panorama des dispositions légales et réglementaires relatives à l'éducation, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques.
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Claude Durand-Prinborgne, Éditeur scientifique ; André Legrand, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2005Dresse un panorama des dispositions légales et réglementaires relatives à l'éducation, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques.
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Jean-Yves Vincent, Éditeur scientifique ; Michel de Villiers, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2004Réunit les textes législatifs et réglementaires relatifs au droit électoral : élections, sondages, financement des campagnes, référendums. A jour au 10 janvier 2004, notamment du décret du 9 janvier de la même année, concernant l'application de [...]
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Les textes relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité publique résultent de deux décrets (n°77-392 et n°77-393 du 28 mars 1977), publiés au $$Journal officiel$$ du 14 avril 1977, le premier concernant les textes législatifs, le second les t[...]
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Réunit thématiquement les textes législatifs et réglementaires relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité publique ainsi que de nombreux commentaires de jurisprudence (française ou européenne) s'y rattachant. A jour au 1er janvier 2004.
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Réunit thématiquement les textes législatifs et réglementaires relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité publique ainsi que de nombreux commentaires de jurisprudence (française ou européenne) s'y rattachant.
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Présente les grands textes législatifs, les normes communautaires, européennes et internationales, les dispositions générales susceptibles d'intéresser l'ensemble de la fonction publique, celles relatives aux personnels militaires et celles prop[...]
