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Un ouvrage qui paraît depuis cent quarante quatre ans.
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Un ouvrage pratique régulièrement mis à jour.
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Toutes les instructions officielles sur l'impôt solidarité sur la fortune, accompagnées de la jurisprudence, d'observations pratiques et de références utiles.
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Au sommaire : Formes et effets des donations entre époux; Quotité disponible entre époux. La seconde partie est illustrée par de nombreux exemples concrets, reprenant les différentes situations pouvant survenir. En appendice, une étude traite de[...]
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Alice Pezard, Auteur | [S. l.] : Libr. du Journal des notaires et des avocats | Droit et stratégie des affaires | 1993Guide pour les entreprises envisageant un recours aux marchés monétaire et boursier.
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Permet de trouver rapidement le confrère ou le professionnel dont on a besoin et de connaître instantanément la composition des organismes de la profession. Comprend les coordonnées, classées par département, des 28.000 avocats et avoués de Fran[...]
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Toutes les règles qui régissent les évictions immobilières, foncières ou agricoles, les procédures, les méthodes d'évaluation, les indemnités et les possibilités de recours devant les tribunaux.
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Permet de trouver rapidement le confrère ou le professionel dont on a besoin et de connaître la composition des organismes de la profession.
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Edmond de La Marnierre, Auteur ; Albert Granier, Auteur | [S. l.] : Libr. du Journal des notaires et des avocats | 1992Une analyse juridique et fiscale des sociétés civiles professionnelles notariales, complétée par les textes de lois les concernant, ainsi qu'une formule type de statut.
