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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels mis à jour.
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ce document propose les conventions collectives nationales du personnel d'encadrement et des employés.
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels. Mise à jour de décembre 2002.
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Recueil de textes officiels mis à jour au 30 décembre 2002.
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Ce code contient la législation française concernant l'organisation générale, les activités et les professions du tourisme, les équipements et les aménagements ainsi que le financement de l'accès aux vacances et la fiscalité du tourisme.
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Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels mis à jour en janvier 2001.
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels. Mise à jour de décembre 2002.
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Présentation des arrêts avec fiches sur les principales dispositions. Pour faciliter l'information et la sécurité juridique des acteurs économiques.
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Convention collective nationale des ouvriers, des employés, techniciens et agents de maîtrise et des cadres, respectivement des 17 juin 1965 (mise à jour du 22 avril 1983), 17 novembre 1969 (mise à jour du 22 avril 1983) et du 21 mars 1972. A jo[...]
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989, à jour en avril 2003.
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Remise à jour des textes officiels relatifs aux organismes de formation.
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Reprend les règles techniques relatives à la construction et aux aménagements intérieurs, les mesures relatives aux moyens de secours et les obligations de l'exploitant. Edition à jour au 13 août 1996.
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Rapport 2001 de la sécurité sociale.
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Rapport consacré aux conseils et aux intermédiaires comme vecteurs de montages frauduleux, aux risques de dérives dans la grande distribution et dans le secteur de la formation professionnelle, aux nouvelles orientations de l'action internationa[...]
