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L'Indonésie semble durablement affaiblie du point économique et politique et les perspectives de sortie de crise paraissent lointaines et incertaines. Mais, même affaiblie, elle démeure l'un des pays les plus importants de l'Asie du sud-est. Ell[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998La perte de confiance dans la capacité de la justice à traiter la délinquance est liée à l'explosion du taux de classement sans suite au cours de la dernière décennie. Ce rapport s'interroge sur les causes de ces classements sans suite et met en[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Paul Masson, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Le traité d'Amsterdam prévoit l'intégration de l'acquis de Schengen dans le cadre de l'Union européenne. Ce rapport analyse le fonctionnement de l'acquis de Schengen après la mise en vigueur du nouveau traité ainsi que les dispositions du traité[...]texte imprimé
L'Iran vit une transition politique dont les élections législatives de 2000 ont constitué une étape cruciale avant l'échéance présidentlelle de 2001. Une délégation sénatoriale a effectué une mission du 14 au 21 avril 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001L'information statistique publique sur l'administration en France n'est pas assez performante. Ce rapport étudie le contexte actuel et propose des solutions pour son amélioration.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; José Balarello, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Huchon, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Victor Reux, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer, traitant ici de la dimension culturelle et du système scolaire.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Louis Lorrain, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer, traitant ici de la situation sociale des départements concernés.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Serge Lepeltier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999S'efforce de répondre aussi simplement que possible aux questions posées par le problème de la maîtrise des émissions de gaz à effet de serre.texte imprimé
Une information synthétique et complète sur les questions, les débats, les enjeux, les opportunités de l'entrée de la France dans la société de l'information et des axes stratégiques à partir desquels il sera possible de réussir ce pari.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gérard Braun, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Propose un bilan de l'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gérard Braun, Secrétaire ; Joseph Ostermann, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Tente d'apporter de sérieuses nuances à l'affirmation selon laquelle le ministère de l'Emploi souffre d'une pénurie d'effectifs en raison du fort développement de ses missions au cours des dernières années.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Philippe Richert, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine l'impact de la lutte contre la précarité et la validation des acquis professionnels sur la situation actuelle de l'emploi féminin en France, dans la perspective du nouveau dispositif national.