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FRANCE, Auteur ; Francis Grignon, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises, rédigé après six mois d'enquête ; les causes du retard français sont mises en lumière et des réformes sont proposées pour rattraper ce retard. Ce rapport met aus[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jacques-Richard Delong, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Ce rapport a permis de mettre en évidence des résultats scolaires contrastés en dépit d'un excellent encadrement des élèves dans cette collectivité territoriale. Il s'efforce d'esquisser quelques pistes de réflexion en insistant notamment sur la[...]texte imprimé
Large décentralisation, gratuité des soins de base et financement par l'impôt, les caractéristiques du systèmes danois sont très différentes de celles qui existent en France. Ce rapport présente les principales observations formulées à la suite [...]texte imprimé
S'interrroge sur l'organisation, la gestion et la qualité du système public de santé espagnol. Aborde également son évolution, tant en ce qui concerne le progressif transfert des compétences aux Communautés autonomes que la promotion de nouvelle[...]texte imprimé
Réflexions et projections sur le projet gouvernemental de création de la taxe générale sur les activités polluantes, qui, étendue aux redevances des agences de l'eau, les remplacerait. Cela peut aboutir à centraliser et à budgétiser la totalité [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gérard Larcher, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Analyse des problèmes et propositions des solutions pour le développement des territoires entre villes et campagnes,texte imprimé
Regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des organes constitutionnels de la République : pouvoir exécutif, Parlement, Conseil constitutionnel, autorité judiciaire, Conseil économique et social. Ainsi que des d[...]texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 2004Regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des organes constitutionnels de la République : pouvoir exécutif, Parlement, Conseil constitutionnel, autorité judiciaire, Conseil économique et social, ainsi que des d[...]texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 2005Regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des organes constitutionnels de la République : pouvoir exécutif, Parlement, Conseil constitutionnel, autorité judiciaire, Conseil économique et social, ainsi que des d[...]texte imprimé
Suite à la crise financière de 1997, quel est le potentiel économique de Singapour et de la Malaisie ? La France ne devrait-elle pas y consolider ses positions ? Après un rappel historique, présente une évaluation de la situation actuelle, d'où [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Traite du Conseil européen de Nice du 9 décembre 2000 qui réforme certaines institutions de l'Union européenne : la Commission européenne, le Conseil européen, la Cour de justice, le Parlement européen, et redéfinit le régime des coopérations re[...]texte imprimé
Description et propositions sur le problème de la révolution génétique apportée par les aliments transgéniques, dans l'agriculture et la société.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Raisons du retard dans la transposition des directives communautaires en France et propositions pour améliorer cette situation. Les performances italiennes en la matière sont données en exemple.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre André, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000A quoi servent les contrats de plan Etat-régions ? L'influence réelle de cette procédure sur la décision publique, la dépense publique et l'évaluation des politiques publiques. Les liens avec la décentralisation. Les attentes et les points de vu[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Fauchon, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997