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Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (170)
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FRANCE, Auteur ; Philippe Marini, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001L'étude du futur budget de l'Etat est un moment privilégié pour évaluer la politique gouvernermentale. La gauche plurielle reste fidèle à l'exception française marquée par des impôts relativement élevés, des engagements financiers en matière d'e[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-François Le Grand, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Analyse l'évolution du transport aérien régional et émet des propositions visant à l'amélioration de la desserte régionale.![]()
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Propose la création d'une deuxième Chambre européenne composée de parlementaires nationaux, afin d'assurer notamment l'application du principe de subsidiarité et le contrôle en matière de défense européenne et de politique étrangère commune.![]()
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FRANCE, Auteur ; Bernard Angels, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Ce rapport se veut une contribution à l'indispensable réforme de l'administration fiscale de la France. Si la Direction générale des impôts a su entreprendre certaines rénovations internes, il faut désormais apporter de profondes modifications. [...]![]()
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INSTITUT DE RELATIONS INTERNATIONALES ET STRATEGIQUES, Éditeur scientifique ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Dunod | 1992Des limites du Caucase à l'Asie centrale, le Moyen-Orient non arabe représente le berceau de trois grands empires : l'Empire perse, l'Empire moghol et l'Empire ottoman. Les conséquences de la guerre 14/18, qui ont été occultées pendant des année[...]![]()
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Rapport de trois sénateurs français et d'un conseiller du service des relations internationales du Sénat, envoyés par le groupe France-Djibouti et Corne de l'Afrique, en délégation à Djibouti, en Erythrée et en Ethiopie, en mai 2004.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques Larché, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Juristes, sociologues et élus cherchent ensemble les nouveaux instruments juridiques qui permettront la reconnaissance et la stabilité des liens de la famille.![]()
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FRANCE, Auteur ; Guy-Pierre Cabanel, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi organique tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats de membre des assemblées de province et du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, de l'Assemblée de la Polynésie française et de l'Assemblée [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Nicolas About, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Le Conseil européen doit se prononcer sur l'ouverture des négociations avec les dix pays d'Europe centrale et orientale candidats à l'adhésion à l'Union européenne. La Commission européenne propose d'ouvrir les négociations avec seulement cinq d[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Girod, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à l'élection des sénateurs.![]()
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FRANCE, Auteur ; Aymeri de Montesquiou, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Rapport sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe.![]()
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FRANCE, Auteur ; Xavier de Villepin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Le projet de déploiement par les Etats-Unis d'un système de défense protégeant l'ensemble de leur territoire national contre une attaque limitée de missiles balistiques suscite un vif débat international et fait resurgir la crainte d'une relance[...]![]()
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Aborde les aspects économiques et les investissements publics liés à ce secteur.![]()
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Présentation des mécanismes d'épargne retraite complémentaire offerts aux agents du secteur public.![]()
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FRANCE, Auteur ; Anne B. Heinis, Metteur en scène, réalisateur ; Jean de Richemont, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Ce rapport aborde le déroulement du naufrage de l'Erika et sa gestion par l'Etat, les collectivités locales et le groupe Total. Il propose d'améliorer le régime international de l'indemnisation et de renforcer la sécurité maritime et incite à mo[...]![]()
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A partir d'une analyse des principales évolutions qui affectent la communication audiovisuelle dans ses différentes dimensions, ce rapport tente de dessiner certaines pistes qu'il sera loisible au législateur d'emprunter, en fonction des choix p[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Masson, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Les Quinze ont accepté de renforcer progressivement leur coopération en matière d'immigration et franchi un pas important en transférant une partie de leurs compétences aux institutions de Bruxelles. Mais l'Union européenne dispose-t-elle du cad[...]![]()
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Jacques Oudin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Le point sur la politique commerciale et industrielle menée par les instances communautaires, étude de la manière dont est mise en oeuvre la politique de concurrence dans l'Union Européenne, et exposé de politiques d'accompagnement favorables au[...]![]()
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En 17 ans, la part de cette dette a été multipliée par plus de deux. Elle représente aujourd'hui plus de deux fois le revenu annuel de chaque Français. Un rapport qui tire les enseignements du passé.![]()
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COLLOQUE MUTATIONS ECONOMIQUES EN TCHECOSLOVAQUIE, POLOGNE ET HONGRIE, REUSSITE OU ECHEC? (1990), Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Economica | 1990Où conduiront les bouleversements en Europe de l'Est? Quel sera l'avenir des peuples de ces pays qui rejettent, aujourd'hui, le totalitarisme? Quelle nouvelle carte du continent européen va résulter de ces changements?![]()
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FRANCE, Auteur ; Nicolas About, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Editions n°1 | 2001Aborde différents aspects de la crise des farines animales : la transmission de l'encéphalopathie spongiforme bovine, l'Europe face à la crise, les mesures françaises, l'hypothèse des fraudes, etc. Contient des propositions de la commission d'en[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport du Sénat concernant l'utilisation des farines animales, considérées comme le vecteur de propagation de l'encéphalopathie spongiforme bovine.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport du Sénat concernant l'utilisation des farines animales, considérées comme le vecteur de propagation de l'encéphalopathie spongiforme bovine.