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FRANCE, Auteur ; Aymeri de Montesquiou, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Rapport sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Xavier de Villepin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Le projet de déploiement par les Etats-Unis d'un système de défense protégeant l'ensemble de leur territoire national contre une attaque limitée de missiles balistiques suscite un vif débat international et fait resurgir la crainte d'une relance[...]texte imprimé
Aborde les aspects économiques et les investissements publics liés à ce secteur.texte imprimé
Présentation des mécanismes d'épargne retraite complémentaire offerts aux agents du secteur public.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Anne B. Heinis, Metteur en scène, réalisateur ; Jean de Richemont, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Ce rapport aborde le déroulement du naufrage de l'Erika et sa gestion par l'Etat, les collectivités locales et le groupe Total. Il propose d'améliorer le régime international de l'indemnisation et de renforcer la sécurité maritime et incite à mo[...]texte imprimé
A partir d'une analyse des principales évolutions qui affectent la communication audiovisuelle dans ses différentes dimensions, ce rapport tente de dessiner certaines pistes qu'il sera loisible au législateur d'emprunter, en fonction des choix p[...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Paul Masson, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Les Quinze ont accepté de renforcer progressivement leur coopération en matière d'immigration et franchi un pas important en transférant une partie de leurs compétences aux institutions de Bruxelles. Mais l'Union européenne dispose-t-elle du cad[...]texte imprimé
Jacques Oudin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Le point sur la politique commerciale et industrielle menée par les instances communautaires, étude de la manière dont est mise en oeuvre la politique de concurrence dans l'Union Européenne, et exposé de politiques d'accompagnement favorables au[...]texte imprimé
En 17 ans, la part de cette dette a été multipliée par plus de deux. Elle représente aujourd'hui plus de deux fois le revenu annuel de chaque Français. Un rapport qui tire les enseignements du passé.texte imprimé
COLLOQUE MUTATIONS ECONOMIQUES EN TCHECOSLOVAQUIE, POLOGNE ET HONGRIE, REUSSITE OU ECHEC? (1990), Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Economica | 1990Où conduiront les bouleversements en Europe de l'Est? Quel sera l'avenir des peuples de ces pays qui rejettent, aujourd'hui, le totalitarisme? Quelle nouvelle carte du continent européen va résulter de ces changements?texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Nicolas About, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Editions n°1 | 2001Aborde différents aspects de la crise des farines animales : la transmission de l'encéphalopathie spongiforme bovine, l'Europe face à la crise, les mesures françaises, l'hypothèse des fraudes, etc. Contient des propositions de la commission d'en[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport du Sénat concernant l'utilisation des farines animales, considérées comme le vecteur de propagation de l'encéphalopathie spongiforme bovine.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport du Sénat concernant l'utilisation des farines animales, considérées comme le vecteur de propagation de l'encéphalopathie spongiforme bovine.